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Document publié le Jeudi 12 septembre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Picardie Verte - 24C0601 Adoption du PV du 12092024)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
République Française
Région Hauts-de-France
Département de l'Oise
Communauté de Communes du Plateau Picard
Plateau FR Y u Communauté de Coumwmenres
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 14 novembre 2024
Délibération n° 24C/06/01
Date de convocation : Nombre de conseillers
1 ro Statutaires : 77 Présents : 47 Date de publication : En Mare 77 Pouvoirs : 5
19 novembre 2024 | Votants : 52
Objet : Adoption du procès-verbal du conseil communautaire de la séance du 12 septembre 2024
L’an deux mil vingt-quatre, le 14 novembre à 18h00, le conseil communautaire de la communauté de communes du Plateau Picard, légalement convoqué, s’est réuni dans la salle des fêtes de Maignelay-Montigny, sous la présidence de Olivier DE BEULE, président.
Etaient présents :
MM AUDEFROY Xavier (suppléant de M. GAIGNON Christophe), BALTZ Jean-Paul, MMES BARTHE Isabelle, BENABBAS Stéphanie, M. BOURGETEAU Pascal, MMES BOURGOIN Martine, BRUNET Laurette, MM CANDELOT Bertrand, CARRE Christophe, CHOQUET Christophe, COULON Olivier, DE BEULE Olivier, DENEUFBOURG Xavier, DEWAELE Bernard, DOISY Hubert, DUBOUIL Bernard, DUPONT Didier, DUPONT Patrice (suppléant de M. THEOPHILE Pascal), MMES ERCOLANO Magali, FERNANDES Guylaine, FLANDRIN Joséane, MM FLOUR Denis, FOURNIER Alain, GONTARCZYK Guy, GOURDOU Jean-Pierre, MME GRIGNON-PONCE Véronique, MM HENNON Jean-Louis, HOEDT Jean-Michel, HUCHEZ Jean-Paul (suppléant de MME DUPONT Stéphanie), LEBRUN Alain, LEDENT Didier, LEFEBVRE Philippe, LEFEVRE Jean- Charles, MME LEQUEN Astride, MM LEROY Gérard, MATRON Matthias, NEGI Michaël, PETIT Jean-Luc, RENAUX André, SCHNEIDER Christian, , VALOIS Eric, MMES VAN DE WEGHE Elisabeth, VASSEUR Lydie, VERLEYE Eliane, VERMEULEN Christèle, M. WAFFELAERT Eric, MME WALLON Christine.
Soit 47 conseillers, formant la majorité des membres en exercice à l’ouverture de ce point.
Etaient excusés : MME DA SILVA Isabelle et M. FONTAINE Patrice.
Etaient absents: MM BIZET Régis, BONNEMENT Julien, MME BOULAS-DRETZ Sandrine, MM BOURGEOIS Jérôme, CONVERS Patrick, MME DELAMARRE Béatrice, MM DOVERGNE Samuel GESBERT Laurent, GREVIN Régis, FARCE Philippe, HAMOT Bertrand, MMES LACOMBE Isabelle, LEFEVRE Maryse, MM MATTE Xavier, MICHEL Thierry, MME MOKRI Djamila, MM NAVARRO Julien, PAUCELLIER Hervé, POINSARD Cédric, ROUSSEAU Cyril, SAINTE-BEUVE Nicolas, MME SOUDET Sylvie, M. VAUCHELLE Patrick. Accusé de réception en préfecture
060-246000566-20241114-24C0601-DE
Date de télétransmission : 19/11/2024
Date de réception préfecture : 19/11/2024 Ont donné procuration :
MME BONNET Catherine (Saint-Just-en-Chaussée) à M. BOURGETEAU Pascal (Saint-Just-en- Chaussée) ;
MME DESMEDT Yveline (Saint-Just-en-Chaussée) à M. DUBOUIL Bernard (Saint-Just-en- Chaussée) ;
MME DOLLEZ Colette (Saint-Just-en-Chaussée) à M. CHOQUET Christophe (Saint-Just-en- Chaussée) ;
M. SOETAERT Francis (Tricot) à MME FLANDRIN Joséane (Tricot)
M. WARME Philippe (Montgérain) à M. FOURNIER Alain (Godenvillers)
À été élu secrétaire de séance : M. CHOQUET Christophe
Le président Olivier DE BEULE rappelle que, conformément aux dispositions indiquées dans le règlement intérieur, le conseil communautaire doit voter l'adoption du procès-verbal d’une séance à l'ouverture de La séance suivante. Une fois adopté, Le procès-verbal est signé par le secrétaire de la séance à laquelle il se rapporte. Il est ensuite envoyé à l’ensemble
des conseillers communautaires et à l’ensemble des conseillers municipaux et publié sur le site internet de la collectivité.
Le Conseil,
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Vu l'ordonnance 2021-1310 portant réforme des règles de publicité d'entrée en vigueur des actes des collectivités territoriales du 7 octobre 2021 ;
Vu la délibération n°22C/07/21 du 14 novembre 2022 relative au règlement intérieur du
conseil communautaire de la communauté de communes du Plateau Picard ;
Vu le procès-verbal du conseil communautaire de la séance du 12 septembre 2024 joint en annexe ;
Sur proposition du président, après en avoir délibéré,
A l’unanimité des membres présents,
ADOPTE le procès-verbal du conseil communautaire de la séance du 12 septembre 2024 tel qu’annexé à la présente délibération.
CHARGE le président de toutes Les modalités de publicité règlementaire.
Fait et délibéré en séance les jour, mois et an susdits.
Le secrétaire de séance Le Président
À
Christophe CHOQUET
Acte publié ou notifié le 19 novembre 2024
Accusé de réception en préfecture
060-246000566-20241114-24C0601-DE
Date de télétransmission : 19/11/2024
Date de réception préfecture : 19/11/2024