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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C070 09 2023)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Bois et produits du bois, Exploration spatiale,
C- 70-09-2023
Votants : 79
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 18 septembre 2023
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du 25 septembre 2023
MÉDIATHÈQUES - CONVENTION DE PARTENARIAT DE LECTURE PUBLIQUE AVEC LE CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES DEUX-SÈVRES
Titulaires et suppléants présents :
Stéphanie ANTIGNY, Jérôme BALOGE, Ségolène BARDET, Fabrice BARREAULT, Daniel BAUDOUIN, Jean-Michel BEAUDIC, Jacques BILLY, Gérard BOBINEAU, Claude BOISSON, François BONNET, Marie-Christelle BOUCHERY, Cédric BOUCHET, Yamina BOUDAHMANI, Sophie BOUTRIT, Christian BREMAUD, Sophie BROSSARD, Françoise BURGAUD, Alain CANTEAU, Christelle CHASSAGNE, Alain CHAUFFIER, Clément COHEN, Thierry DEVAUTOUR, Jean-Pierre DIGET, Patricia DOUEZ, Romain DUPEYROU, Emmanuel EXPOSITO, Noélie FERREIRA, Cathy Corinne GIRARDIN, Christian GRONDEIN, Anne-Sophie GUICHET, François GUYON, Florent JARRIAULT, Nadia JAUZELON, Yann JEZEQUEL, Guillaume JUIN, Lucien-Jean LAHOUSSE, Anne-Lydie LARRIBAU, Alain LIAIGRE, Sonia LUSSIEZ, Elisabeth MAILLARD, Sophia MARC, Elmano MARTINS, Sébastien MATHIEU, Dany MICHAUD, Marie-Paule MILLASSEAU, Lucy MOREAU, Aurore NADAL, Rose-Marie NIETO, Frédéric NOURRIGEON, Richard PAILLOUX, Eric PERSAIS, Franck PORTZ, Claire RICHECOEUR, Corinne RIVET BONNEAU, Nicolas ROBIN, Agnès RONDEAU, Jean-François SALANON, Florent SIMMONET, Dominique SIX, Johann SPITZ, Mélina TACHE, Philippe TERRASSIN, Séverine VACHON, Yvonne VACKER, Nicolas VIDEAU, Lydia ZANATTA.
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Annick BAMBERGER à Marie-Christelle BOUCHERY, Jeanine BARBOTIN à Dominique SIX, Olivier D'ARAUJO à Clément COHEN, Gérard EPOULET à Yann JEZEQUEL, François GIBERT à Sébastien MATHIEU, Christophe GUINOT à Emmanuel EXPOSITO, Thibault HEBRARD à Rose-Marie NIETO, Alain LECOINTE à Anne-Sophie GUICHET, Gérard LEFEVRE à Florent SIMMONET, Philippe MAUFFREY à Séverine VACHON, Michel PAILLEY à Elmano MARTINS, Florence VILLES à Philippe TERRASSIN, Valérie VOLLAND à Marie-Paule MILLASSEAU.
Titulaire absent suppléé :
Philippe LEYSSENE par Christian GRONDEIN.
Titulaires absents :
Bastien MARCHIVE, Marcel MOINARD.
Titulaire absent excusé :
Gérard LABORDERIE.
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Sonia LUSSIEZ C- 70-09-2023
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DU LUNDI 25 SEPTEMBRE 2023
MÉDIATHÈQUES - CONVENTION DE PARTENARIAT DE LECTURE PUBLIQUE AVEC LE CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES DEUX-SÈVRES
Monsieur Alain CHAUFFIER, Vice-Président Délégué, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Vu le code du patrimoine ;
Vu la délibération du 3 avril 2023 par laquelle le Conseil départemental a approuvé le schéma départemental de la lecture publique 2023-2028 ;
Vu les statuts de la Communauté d’Agglomération du Niortais (CAN), et plus particulièrement les compétences en matière de « construction, aménagement, entretien et gestion d’équipements culturels et sportifs d’intérêt communautaire » et d’« élaboration d’une politique culturelle à l’échelle de la Communauté d’Agglomération » ;
Vu la délibération C66-06-2023 du Conseil d’Agglomération en date du 29 juin 2023 approuvant le Projet Scientifique et Culturel, Educatif et Social du réseau des Médiathèques et de la lecture publique ;
Dans le cadre de la mise en œuvre de son schéma départemental de la lecture publique 2023 – 2028, le Département des Deux-Sèvres propose une convention de partenariat avec les collectivités gestionnaires de bibliothèques.
Le Département des Deux-Sèvres et la CAN partagent notamment le souhait de favoriser le maillage des bibliothèques pour un équilibre pertinent entre les bibliothèques de proximité et les équipements structurants.
Ce partenariat s’inscrit pleinement dans le Projet Scientifique et Culturel, Educatif et Social du réseau des Médiathèques et de la lecture publique adopté par le Conseil d’Agglomération le 29 juin dernier.
Le Conseil d’Agglomération, après en avoir délibéré :
- Approuve la convention de partenariat de lecture publique avec le Conseil départemental des Deux-Sèvres pour les années 2023 à 2028 ; - Autorise le Président, ou le Vice-Président Délégué, à la signer ainsi que tout autre document y afférant.
Le Conseil d'Agglomération adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 79
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Sonia LUSSIEZ
Secrétaire de séance
Alain CHAUFFIER
Vice-Président Délégué