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Convocation - oj 2011 03 02
Document publié le Jeudi 24 février 2011 par la commune de Dolmayrac.
Lien du pdf (Convocation - oj 2011 03 02)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
MAIRIE de DOLMAYRAC-DE-SAINTE-LIVRADE
47110
Le 24 Février 2011
DÉPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE
Arrondissement de VILLENEUVE-SUR-LOT Le Maire de Dolmayrac
Tél. : 05 53 01 03 56 | Nu
Fax : 05 53 01 28 83 FT a | —
CL _)
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du CONSEIL MUNICIPAL qui aura lieu le :
MERCREDI 2 MARS 2011
A 20 heures 30
Salle Léon DESAGUILLER
ORDRE DU JOUR :
. Approbation des procès-verbaux des 8 et 28 décembre 2010.
. Travaux à l’église St Martin de Lamaurelle - Demande de subvention Conseil Général (PNP) - programme 2011.
. Adhésion 2011 au CNAS.
. Contrat cadre d’action sociale avec le CENTRE DE GESTION.
. CCGV - Abandon de l'intérêt communautaire du centre de loisirs de Laroque
Timbaut.
. CCGV - Intérêt communautaire de l'accueil de loisirs de Fongrave.
. CCGV - Intérêt communautaire de la voirie communale de Fongrave et St Etienne
de Fougères.
. Indemnité pour le gardiennage des églises communales ;
9. ECOLE - Achat imprimante - Demande de subvention Conseil Général. 10.Indemnités kilométriques et frais de déplacement.
11. TRAVAUX 2012 - Compte rendu du groupe de travail « bâtiments ».
12. SDIS - Subvention pour soutenir le financement de l’opération de réhabilitation du centre de secours de Ste Livrade.
13.Vote des subventions pour les associations - exercice 2011.
14. Délégation de pouvoir. (sinistre du 23/09/2010).
15.Questions diverses :
N BOSSTRAETEN.