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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 270624
Document publié le Jeudi 27 juin 2024 par la commune de Marcy-l'Étoile.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 270624)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises,
1
SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
27 juin 2024
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la séance du 2 mai 2024.
Désignation du secrétaire de séance.
Ressources humaines
Monsieur le Maire
Délibération n°20240627-001 : Contrat d’apprentissage année 2024/2025
Finances
Monsieur Michel Lagrange
Délibération n°20240627-002 : Actualisation des tarifs communaux – Concessions funéraires.
Urbanisme
Monsieur Yves JASSERAND
Délibération n°20240627-003 : Site des sources – vente du lot B à la société PROMEGA
Délibération n°20240627-004 : projet de convention relative au versement d’un fonds de concours
par la commune de Marcy l’Etoile à la Métropole de Lyon / voirie
Délibération n°20240627-005 : PPI 2024 SIGERLY – Reliquat de fonds de concours
Espaces Verts
Madame Chantal DORVEAUX
Délibération n°20240627-006 : Convention de délégation de gestion – plateau de Méginand et ses
abords / année 2024