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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 250422
Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 2509009
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Marennes.
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Thèmes du document : Logement, Bois et produits du bois, Grandes et moyennes entreprises,
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
COMMUNE
DE
MARENNES
CONSEIL
MUNICIPAL
MARDI
09 septembre 2025 à 20 H 30
ORDRE
DU
JOUR
l
MISE
A
JOUR
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
2
SIGNATURE
D'’UNE
CONVENTION
AVEC
LE
SYNDICAT
INTERCOMMUNAL
MUROIS
POUR
L'UTILISATION
DE
LA
PISCINE
INTERCOMMUNALE
DE
SAINT
LAURENT
DE
MURE
ANNEE
2025-2026
3
NOUVEAU
GROUPE
SCOLAIRE
: AVENANT
N°1
AU
MARCHE
DE
TRAVAUX
LOT
9
MENUISERIES
INTERIEURES
BOIS
4
NOUVEAU
GROUPE
SCOLAIRE
:
AVENANT
AUX
MARCHES
DE
TRAVAUX
—
MODIFICATION
DU
CCAP
5
NOUVEAU
GROUPE
SCOLAIRE
: CONTRACTUALISATION
D'UN
MARCHE
POUR
L’'INSTALLATION
D'UN
COPIEUR
ET
D’UNE
IMPRIMANTE
6
RECRUTEMENT
D’ENSEIGNANT
DANS
LE
CADRE
D'UNE
ACTIVITE
ACCESSOIRE
(AIDE
AUX
DEVOIRS)
7
VIDEO
PROTECTION
: AVENANT
N°2
AU
MARCHE
DE
TRAVAUX
8
AUTORISATION
DE
SIGNATURE
D'UN
CONTRAT
DE
FOURNITURE
DE
GAZ
POUR
LES
BATIMENTS
COMMUNAUX
9
SIGNATURE
D’UNE
CONVENTION
AVEC
LA
SPA
POUR
ASSURER
LES
OBLIGATIONS
DE
FOURRIERE
ANIMALE
— ANNEES
2026
-2027
10
ASSAINISSEMENT:
RAPPORT
SUR
LE
PRIX
ET
LA
QUALITE
DES
SERVICES
2024
DECLARATIONS
D’INTENTION
D’ALIENER
PREEMPTION
N°
NUMERO
DATE
REF
.
SURFACE
oui-non
ORDRE
DIA
RECEPTION
CADASTRE
date
13
6928120250013
24/06/2025
C
2669-
C
2671
00ha00a36ca
- 00ha00a01ca
NON
01/07/2025
C1552-C2592-C
|00ha05a81ca
- 00ha00a44ca
-
14
6928120250014
15/07/2025
NON
16/07/2025
2669
- C
2671
00ha00a36ca
C
2533-
C
1279
00ha05a03ca
00ha04a85ca
-
15
6928120250015
25/07/2025
|
NON
29/07/2025
1/8ème
C
2203-2202-2065-
!00ha03a67ca
- 00ha01a02ca
+
16
6928120250016
30/07/2025
2200-2055
00ha06a54ca
00ha00a25ca
-|
NON
01/08/2025
00ha00a01ca
COMMUNE
DE
MARENNES
- 69970
DEPARTEMENT
DU
RHONE
- CANTON
DE
SAINT
SYMPHORIEN
D’OZON RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
COMMUNE
DE
MARENNES
DECISIONS
Signature
d'un
bail
avec
Madame
HUGON
Célia
pour
15.25
O7-juil-25|la
location
d'un
garage,
sis
35
Rue
centrale
(50 € TTC
55,00
€
+5
€ charges
TTC)
Signature
d'un
bail
avec
Madame
PERRIN
et
16.25
O7-juil-25Monsieur
BLANCHARD
pour
la
location
d'un
894,00
€
logement
au
clos
des
poiriers
Bat
1 Log
A,
sis
45
impasse
de
pécalliat
(834
€
TTC
+50
€
charges
TTC)
Acquisition
d'un
nouveau
logiciel
pour la
gestion
dela
|3499,11€
HT
la premiere
17,25
21-juil-25|cantine
et de
la garderie
+Contrat
de
maintenance
avec
[année
+ 849,11
€ HT
les
3D
OUEST
(contrat
de
4 ans)
années
suivantes
Signature
d'un
bail
avec
Monsieur
DULIN
Alexandre
18.25
28-juil-25|pour
la location
d'un
logement
sis
35
rue
centrale
à
728,00
€
Marennes
(720
€ TTC
+8
€
charges
TTC)
ACTIV
INGENIERIE
- Mission
AMO
modification
Arrete
28
aout
2025
[préfectoral
2 350,00
€
2 820,00
€
19.25 MOUVEMENTS
DE
CREDITS
SANS
OBJET
QUESTIONS
DIVERSES
À
MARENNES
LE
05
SEPTEMBRE
2025
COMMUNE
DE
MARENNES
- 69970
DEPARTEMENT
DU
RHONE
- CANTON
DE
SAINT
SYMPHORIEN
D’OZON