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unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - 104 Rapport annuel 2024 du SMO VAL de Loire Numerique tampon 1
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - 104 Rapport annuel 2024 du SMO VAL de Loire Numerique tampon 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Médias, Mode, textile et habillement,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DATE DE LA CONVOCATION
07 novembre 2025
Nombre de conseillers en exercice :
36 Titulaires et 7 Suppléants
Titulaires présents : 27
Suppléants votants : 0
Pouvoirs : 3
Total votants : 30
Membres Titulaires présents :
Envoyé en préfecture le 18/11/2025
œ Reçu en préfecture le 18/11/2025 n
GRAND Publié le Ss L
ID : 041-244100798-20251117-041_104_2025-DE
CHAMBORD COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
Séance du 17 novembre 2025
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 17 novembre 2025
L'an deux mil vingt cinq
Et le 17 novembre à 18h30
Le Conseil de Communauté, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par
la loi, au siège de la Communauté de communes du Grand Chambord, sous la présidence
de Monsieur Gilles CLEMENT, Président de la Communauté de Communes.
Henry LEMAIGNEN (Bauzy), Hélène PAILLOUX (Bracieux), André JOLY (Chambord), Claudette SORIN (Crouy-sur-Cosson), Gérard
BARON (Fontaines-en-Sologne), Claire CAILLON, Jean-Luc DAUTREMÉPUIS, Joël DEBUIGNE (Huisseau-sur-Cosson), Anne-Marie
THOMAS, Dimitri BRUNEAU (La-Ferté-Saint-Cyr), Christine MONGELLA (Maslives), Gilles CLEMENT, Nathalie BINVAULT, José
COELHO, Danièle DEBOUT, Dominique GIBAUD (Mont-près-Chambord), Fabienne GENDRIER, Gérard CHAUVEAU (Montlivault),
Patrick MARION (Neuvy), Julien MARCILHAC (Saint-Claude-de-Diray), Didier HEITZ (Saint-Dyé-sur-Loire), Yves-Marie HAHUSSEAU, Jacky HERNANDEZ, Christian LALLERON,
DUCHET (Tour-en-Sologne).
Michel LAURENT (Saint-Laurent-Nouan), Florence BARRAUD-RODET (Thoury), Patrice
Membres Suppléants présents à voix délibérative : -
Membres Titulaires absents et ayant donné pouvoir à un autre Titulaire :
Jean-Luc VINGERDER à donné pouvoir à Hélène PAILLOUX (Bracieux),
Cécile JORY-JANVIER a donné pouvoir à Jean-Luc DAUTREMÉPUIS (Huisseau-sur-Cosson),
Mireille BIZERAY à donné pouvoir à Didier HEITZ (Saint-Dyé-sur-Loire).
Membres Suppléants présents sans voix délibérative: Philippe GRANADOS (Crouy-sur-Cosson).
Membres Titulaires absents ou excusés : Laurent ALLANIC, Françoise CHAMPY (Saint-Claude-de-Diray), Elisabeth GUIBERTEAU,
Christine SOUCHET, Valérie LODI (Saint-Laurent-Nouan), Virginie VERNERET (Tour-en-Sologne).
Les membres présents, formant la majorité des conseillers en exercice, Monsieur Joël DEBUIGNE (Huisseau-Sur-Cosson) a été désigné secrétaire de séance.
Délibération 041-104-2025
Objet : Rapport annuel 2024 du SMO VAL DE LOIRE NUMERIQUE
Le Conseil communautaire doit prendre acte du rapport annuel adopté par le Syndicat Mixte Ouvert Val de Loire Numérique
dont la Communauté de communes est membre.
Ce rapport est joint en annexe 3.
GRAND CHAMBORD - Communauté de Communes
22, avenue de la Sablière - 41250 Bracieux
Tél: 02 54 46 53 80
Fax: 02 54465381 www.grandchambord.fr Envoyé en préfecture le 18/11/2025
Reçu en préfecture le 18/11/2025
Publié le S'LO
ID : 041-244100798-20251117-041_104_2025-DE
Le Conseil communautaire prend acte du rapport annuel 2024 adopté par le Syndicat Mixte Ouvert Val de Loire Numérique dont la Communauté de communes est membre.
Fait et délibéré en séance les jours, mois et an susdits.
Extrait certifié conforme.
e secrétaire de séance
Joël DEBUIGNE