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unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - AR 075 Approbation du rapport annuel 2020 du SMO VAL de Loire Numerique
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - AR 075 Approbation du rapport annuel 2020 du SMO VAL de Loire Numerique)
Thèmes du document : Justice et droit, Exploration spatiale, Médias,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 27 septembre 2021
DATE DE LA CONVOCATION
17 septembre 2021
Nombre de conseillers en exercice :
36 Titulaires et 7 Suppléants
Titulaires présents : 23
Suppléants votants : 2
Pouvoirs : 7
Total votants : 32
Membres Titulaires présents :
Envoyé en préfecture le 28/09/2021
Reçu en préfecture le 28/09/2021
Affiché le eo
ID : 041-244100798-20210927-041 075 2021-DE
GRAND
CHAMBORD COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 27 septembre 2021
L'an deux mil vingt et un
Et le 27 septembre à 18h30
Le Conseil de Commuhauté, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit
par la loi, au siège de la Communauté de communes du Grand Chambord, sous la
présidence de Monsieur Gilles CLEMENT, Président de la Communauté de
Communes.
André JOLY (Chambord), Gérard BARON (Fontaines-en-Sologne), Joël DÉBUIGNE, Claire CAILLON, Jean-Luc DAUTREMÉPUIS
(Huisseau-sur-Cosson), Anne-Marie THOMAS (La Ferté-Saint-Cyr), Gilles CLEMENT, Nathalie BINVAULT, Danièle DEBOUT, Dominique
GIBAUD (Mont-près-Chambord), Gérard CHAUVEAU, Fabienne GENDRIER (Montlivault), Patrick MARION (Neuvy), Laurent ALLANIC,
Françoise CHAMPY (Saint-Claude-de-Diray), Didier HEITZ, Mireille BIZERAY (Saint-Dyé-sur-Loire), Michel LAURENT, Elisabeth
GUIBERTEAU, Christian LALLERON (Saint-Laurent-Nouan), Christophe HENRY (Thoury), Patrice DUCHET, Virginie VERNERET (Tour-en-
Sologne).
Membres Suppléants présents à voix délibérative : -
Jacinto PLA (Bauzy), Jean-Pierre CHEVESSAND (Maslives).
Membres Titulaires absents et ayant donné pouvoir à un autre Titulaire :
Hélène PAILLOUX (Bracieux) a donné pouvoir à Gilles CLEMENT (Mont-près-Chambord),
Nathalie SAULZET a donné pouvoir à Claire CAILLON (Huisseau-sur-Cosson),
Dimitri BRUNEAU a donné pouvoir à Anne-Marie THOMAS (La Ferté-Saint-Cyr),
José COELHO a donné pouvoir à Nathalie BINVAULT (Mont-près-Chambord),
Jacky HERNANDEZ à donné pouvoir à Michel LAURENT (Saint-Laurent-Nouan),
Valérie LODI (Saint-Laurent-Nouan) a donné pouvoir à Christophe HENRY (Thoury),
Christine SOUCHET a donné pouvoir à Elisabeth GUIBERTEAU (Saint-Laurent-Nouan).
Membres Titulaires absents ou excusés :
Jean-Luc VINGERDER (Bracieux), Claudette SORIN (Crouy-sur-Cosson), Patricia HANNON (Maslives), Julien MARCILHAC (Saint-Claude-
de-Diray), Stéphane FRIAUD (Saint-Laurent-Nouan).
Membres Suppléants présents sans voix délibérative : -
Les membres présents, formant la majorité des conseillers en exercice, Anne Marie THOMAS (La Ferté-Saint-Cyr) a été
désignée secrétaire de séance.
| Délibération 041-075-2021
Obiet : Approbation du rapport annuel 2020 du SMO VAL DE LOIRE NUMERIQUE
Le Conseil communautaire doit prendre acte du rapport annuel adopté par le SMO VAL DE LOIRE NUMERIQUE dont la
Communauté de communes est membre.
GRAND CHAMBORD - Communauté de Communes
22, avenue de la Sablière - 41250 Bracieux
Tél: 02 54 465380
Fax : 02 54 465381 www.grandchambord.fr
Are 3 Envoyé en préfecture le 28/09/2021
Reçu en préfecture le 28/09/2021
Affiché le eo
ID : 041-244100798-20210927-041 075 2021-DE
Ce rapport est joint en annexe 9.
Le Conseil communautaire, après en avoir délibéré à l'unanimité :
> PREND ACTE du rapport annuel 2020 adopté par le SMO VAL DE LOIRE NUMERIQUE dont la
Communauté de communes est membre.
Fait et délibéré en séance les jours, mois et an susdits
Extrait certifié conforme.