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Déliberation - Liste des deliberations 070623
Document publié le Mercredi 7 juin 2023 par la commune de Verneuil-sur-Vienne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 070623)
Thèmes du document : Famille, Éducation, Travail et emploi,
Commune de Verneuil sur Vienne
Conseil municipal
Le 07 juin 2023
Liste des délibérations adoptées
Délibération N°25/2023 : Création de postes et modification du tableau des effectifs et des emplois
Délibération N°26/2023 : Délibération portant création d’emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à des accroissements temporaires d’activité
Délibération N°27/2023 : Délibération portant création d’emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à des accroissements saisonniers d’activité
Délibération N°28/2023 : Désignation de maîtres d’apprentissage
Délibération N°29/2023 : Signature d’une convention d’adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire proposée par le Centre de Gestion de la Haute-Vienne
Délibération N°30/2023 : Création d’un emploi permanent en vertu de l’article L 332-8 2° du Code Général de la Fonction Publique
Délibération N°31/2023 : Tarification des repas pris au restaurant scolaire
Délibération N°32/2023 : Participation communale aux séjours de la FOL.
Délibération N°33/2023 : Adoption du règlement intérieur de l’Accueil de Loisirs sans hébergement
Délibération N°34/2023 : Adoption du règlement intérieur du restaurant scolaire et de la pause méridienne
Délibération N°35/2023 : Adoption du règlement intérieur de la garderie
Délibération N°36/2023 : Adoption du règlement intérieur des Temps d’Activités Périscolaires (TAP)
Délibération N°37/2023 : Adoption du règlement intérieur du Service Minimum d’Accueil (SMA)
Délibération N°38/2023 : Autorisation de signature des conventions d’objectifs et de financement à passer avec la CAF pour le Relais Petite Enfance et l’Accueil de Loisirs sans Hébergement
Délibération N°39/2023 : Convention à passer avec l’association ASTER VEYRAC pour l’organisation du Festival CLASSIC’ART 87
Publication du 08 juin 2023