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Déliberation - Liste des deliberations du 16.01.2024
Document publié le Mardi 16 janvier 2024 par la commune d'Azay-sur-Indre.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 16.01.2024)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
COMMUNE D’AZAY SUR INDRE – SEANCE DU 16 JANVIER 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE la commune d’AZAY SUR INDRE
Nombre de Conseillers :
En exercice 10
Présents 10
Votants 10
L’an deux mille vingt-quatre,
Le 16 janvier à 19 heures,
Le Conseil Municipal de la Commune d’AZAY SUR INDRE, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la salle des fêtes, sous la présidence de Monsieur Jean-Jacques MEUNIER, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 12/01/2024
Présents : Jean-Jacques MEUNIER, Naomi BERTHONNEAU, Olivier COURCEULLES, Sabine DELWARTE, Céline DIF, François LEBEAU, Sébastien PEREIRINHA, Rémy PETITDEMANGE, Sébastien PRIEUR et Marie-Charlotte RAVINEAU.
- Délibération n°24.01.01 : Droits de préférence sur la vente de la parcelle ZH 85 : pas d’exercice du droit à l’unanimité des votes
- Délibération n°24.01.02 : Résiliation à l’amiable
- du bail rural de la parcelle A 288 : approbation à l’unanimité des votes - Délibération n°24.01.03 : Demande de subvention DETR pour la création d’un parking végétalisé en centre-bourg : approbation à l’unanimité des votes
- Délibération n°24.01.04 : Demande de subvention FDSR « socle » pour l’aménagement de places de stationnement à Morillon : approbation à l’unanimité des votes - Délibération n°24.01.05 : Demande de subvention du Campus des Métiers et de l’Artisanat (refus) : refus à l’unanimité des votes
Affiché le : 19/01/2024