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Conseil Municipal - OJ CM 19022026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Montailleur.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ CM 19022026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE LA SAVOIE
ARRONDISSEMENT D'ALBERTVILLE
COMMUNE de MONTAILLEUR
Montailleur, le 9 février 2026
CONSEIL MUNICIPAL
CONVOCATION
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du CONSEIL MUNICIPAL qui
aura lieu le :
Jeudi 19 février 2026
à 19 Heures 00
À LA SALLE du CONSEIL DE MONTAILLEUR
Comptant sur votre présence, je vous prie d'agréer, l'expression de mes cordiales
salutations.
Le Maire
Jean-Claude SIBUET-BECQUET
73
ORDRE DU_JOUR : ZT Approbation du procès-verbal du 14 novembre 2025
1. RH : avenant N° 2 à la convention relative à l'intervention du CDG sur Les dossiers de retraite CNRACL
2. Travaux d'enfouissement du réseau d'électricité HTA à Montailloset
3. Contrat d'apport de bois et achat
4. Modification des statuts du Syndicat Départemental d'Energie de la Savoie
(SDES)
5. Motion relative à la compétence « distribution d'électricité et de gaz » au bloc
communal
Questions diverses : …
440 rue du Chef-Lieu 73460 MONTAILLEUR - 04 79 31 44 56 - mairie@montailleur fr — www.montailleur.fr