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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Montailleur.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ CM 14112025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Assurance, Handicap et inclusivité,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE LA SAVOIE
ARRONDISSEMENT D'ALBERTVILLE
COMMUNE de MONTAILLEUR
Montailleur, le 6 novembre 2025
CONSEIL MUNICIPAL
CONVOCATION
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du CONSEIL MUNICIPAL qui
aura lieu le :
Vendredi 14 novembre 2025
à 19 Heures 00
À LA SALLE du CONSEIL DE MONTAILLEUR
Comptant sur votre présence, je vous prie d'agréer, l'expression de mes cordiales
salutations.
Le Maire
Jean-Claude SIBUET-BECQUET
ORDRE DÙ JOUR :
Approbation du procès-verbal du 5 septembre 2025
1. Finances :
“Subventions aux associations
"__ Mandatement spécial aux élus municipaux pour déplacement à Paris dans le
cadre du congrès des Maires
“Tarif de la cantine scolaire
2. Ressources Humaines :
“Adhésion au contrat d'assurance groupe du CDG73 pour la couverture des
risques statutaires
“Protection sociale complémentaire - Adhésion à la convention de
participation sur Le risque « Santé » proposée par le CDG73
3. Entente Grésy sur Isère/Montailleur :
"Convention avec les associations sportives pour l'utilisation des équipements
du stade
"Condition d'utilisation de la salle de réunion du stade du Villard
4. Dénomination d’une rue au Villard
5. Intercommunalité - approbation du rapport 2025 de la Commission d’Evaluation des Charges Transférées de la CA Arlysère
6. Questions diverses : Enfouissement lignes HT et BT Montailloset, …
440 rue du Chef-Lieu 73460 MONTAILLEUR - 04 79 31 44 56 - mairie@montailleurfr - wwwmontailleur.fr