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Ordre du Jour - odj
Ordre du Jour - odj du cm 17 12 2025
Document publié le Samedi 13 décembre 2025 à 02h13 par la commune de Camaret-sur-Mer.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj du cm 17 12 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANCAISE
ni COMMUNE DE CAMARET-SUR-MER
LA Ds seAfer Réunion du Conseil Municipal
La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra
Salle du Conseil municipal
Le mercredi 17 DECEMBRE 2025 à 18 H
Ordre du jour :
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 1 octobre 2025.
ADMINISTRATION GENERALE
DELIBERATION 25-53 : Adhésion à la prestation «protection des données » du Centre de gestion du Finistère
DELIBERATION 25-54: Convention tripartite pour la réalisation, sous maîtrise d’ouvrage d'ENEDIS, de nouvelles canalisations en technique non discrète.
DELIBERATION 25-55 : Convention « Intracting Bâtiments » pour la rénovation des bâtiments publics
DELIBERATION 25-56 : Adhésion à l’assoctation Jim Sevellec
DELIBERATION 25-57 : Exonération de loyer au bénéfice de Cap Trebeurden
RESSOURCES HUMAINES
DELIBERATION 25-58 : Contrat d'adhésion à l'assurance statutaire
DELIBERATION 25-59 : Modification du tableau des effectifs des contractuels
DELIBERATION 25-60 : Modification du montant Chèque Cadhoc Agents
DELIBERATION 25-61 : Délibération de fixation des vacations funéraires
FINANCES
DELIBERATION 25-62 : Admissions en non-valeurs
DELIBERATION 25-63 : Ouverture anticipée des crédits en investissement
DELIBERATION 25-64 : Décision Modificative du budget annexe du camping
DELIBERATION 25-65 : Création Budget Annexe Lotissements
URBANISME / AMENAGEMENT DE L'ESPACE
DELIBERATION 25-66 : Acquisition parcelle AH558 — Régularisation d’emprise de voirie
DELIBERATION 25-67 : Régularisation foncière Résidence des Jonquilles
DELIBERATION 25-68 : Procédure d’incorporation bien sans maître de la parcelle AC82
DELIBERATION 25-69 : Règlement d'attribution du lotissement de KERVEN
DIVERS
Motion sur le maintien de l’École navale de Lanvéoc
Compte-rendu des décisions du maire
Questions diverses
Affiché le Le Maire,
Session ordinaire s Joseph LE MEROUR PEN = À |
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