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Convocation - convocation cm du 11 12 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Camaret-sur-Mer.
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Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
A REPUBLIQUE FRANCAISE
d COMMUNE DE CAMARET-SUR-MER j s MST
Réunion du Conseil Municipal
La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra
Salle du Conseil municipal
Le mercredi 11 décembre 2024 à 18 H
Ordre du jour :
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 18 septembre 2024
ADMINISTRATION GENERALE : :
DELIBERATION 24-59: Modalités d'élection de la Commission d’Appel d'Offres (CAO) et de la
Commission de Délégation des Services Publics (CDSP)
DELIBERATION 24-60 : Élection d’une Commission d'Appel d'Offres (CAO)
DELIBERATION 24-61 : Élection d’une Commission de Délégation de Services Publics (CDSP)
DELIBERATION 24-62 : Adhésion de la CCPCAM au futur syndicat mixte ouvert de construction et
de gestion de l'abattoir de Quiella au Faou
DELIBERATION 24-63 : Promesse de bail professionnel au bénéfice de Mme RIBAS
RESSOURCES HUMAINES
DELIBERATION 24-64 : Mise en place du nouveau régime indemnitaire ISFE des agents de Police
municipale
DELIBERATION 24-65 : Adhésion convention de participation prévoyance proposée par le CDG 29
DELIBERATION 24-66 : Modification du tableau des effectifs
DELIBERATION 24-67 : Recrutements d’agents recenseurs dans le cadre du recensement et de
l'enquête famille 2025
FINANCES
DELIBERATION 24-68 : Subvention exceptionnelle au bénéficie de l’'APE
DELIBERATION 24-69 : Subvention exceptionnelle au bénéfice de l’association Les Grimpeurs de Pen Hir
DELIBERATION 24-70 : Modification des tarifs du port et du camping
DELIBERATION 24-71 : Admission en non-valeurs
URBANISME / AMENAGEMENT DE L'ESPACE
DELIBERATION 24-72 : Cession de la parcelle BT003
DELIBERATION 24-73 : Création d’une servitude de passage en vue de la pose d’une canalisation
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Focus sur le remboursement de l'emprunt souscrit par le Club Léo Lagrange
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Affiché le
Session ordinaire