Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV du 16 octobre
Procès Verbal - PV du 19 septembre
Procès Verbal - PV du 14 decembre 2023
Procès Verbal - PV reunion du 19 janvier 2023
Procès Verbal - PV du 26 juin
Procès Verbal - PV du 15 janvier
Procès Verbal - PV du 23 janvier
Déliberation - Liste deliberations du 12 octobre 2023
Procès Verbal - PV du 7 septembre 2023
Procès Verbal - PV du 23 mai 2024
Procès Verbal - PV du 19 decembre
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Athée.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 19 decembre)
Thèmes du document : Justice et droit, Bois et produits du bois, Institutions publiques,
Conseil
municipal
du
jeudi
19
DÉCEMBRE
2024
PROCÈS
VERBAL
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le dix-neuf
décembre
à vingt
heures,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
d’Athée,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
dans
la salle
communale
sous
la
présidence
de
Madame
le
Maire,
Nadine
MARTIN-FERRE.
Présents
: GIRAUD
Marc,
PAILLARD
Alain,
JULLIOT
Alexandre,
GAUTHIER
Clarisse,
CHAMPION
Kalyne,
LAMY
Anthony,
PESCHÉ
Nicole.
Absents
excusés
: DESMONTILS
Olivier,
PIAU
Valérie.
Absent
non
excusé :
Secrétaire
de
séance
: GIRAUD
Marc
>
APPROBATION
DU
PROCÈS
VERBAL
DE
LA
SÉANCE
DU
14
NOVEMBRE
2024
Madame
le
Maire
demande
si des
observations
sont
à apporter
au
compte
rendu
de
la séance
du
14
no-
vembre
2024.
Le
procès-verbal
est
adopté
à l'unanimité
des
membres
présents.
>
AUTORISATION
EXCEPTIONNELLE
D’ACQUISITION
D’UNE
CAVURNE
A
50
ANS
Suite
à
la
demande
d’un
habitant
de
la
commune
pour
le
déplacement
d’une
urne
du
colombarium
vers
une
cavurne,
une
autorisation
exceptionnelle
de
l’obtention
de
cette
dernière
à
50
ans
est
octroyée.
Cependant,
le
remboursement
de
cette
cavurne
d’un
montant
de
258
€ TTC
est demandé
à cette
personne.
La
révision
des
tarifs
du
cimetière
sera
abordée
lors
de
la prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal.
>
RÉGULARISATION
FONCIÈRE
CHEMINS
«
LE
BOIS
JOUAN
»
ET
«
LAUNAY
»
Mme
le Maire
informe
le
conseil
municipal
que
suite
à la volonté
des
propriétaires
des
chemins
«
Le
Bois
Jouan
»
et « Launay
» de
céder
leur
terrain
à la commune,
une
régularisation
foncière
devra
être
effectuée
chez
un
notaire.
>
ACHAT
D'UN
TOURNIQUET
AIRE
DE
JEUX
CENTRE
BOURG
L’achat
d’un
tourniquet
pour
l’aire
de
jeux
du
centre
bourg
est
accepté
par
le
Conseil
Municipal.
Il
sera
intégré
au budget
2025
pour
un
montant
de
2300
€ HT.
La
commune
achète
le matériel,
mais
gère
la pose.
>
CONSTRUCTION
LOGEMENTS
LOCATIFS
LOTISSEMENT
DES
TILLEULS
L’étude
est
en
cours.
Une
rencontre
avec
l’architecte
est
prévue
pour
mettre
au
point
ses
tarifs
et ses
missions. >
QUESTIONS
DIVERSES
-
Le
bulletin
Municipal
et les invitations
pour
la cérémonie
des
vœux
sont en
cours
de distribution.
-
Lors
de
la cérémonie
des
vœux,
des
livres,
des
cartes
cadeaux
et
des
bonbons
seront
distribués
aux
enfants.
-
Le
marché
de
Noël
est satisfaisant
dans
l’ensemble.
Malgré
une
météo
maussade,
les
commerçants
souhaitent
revenir
l’année
prochaine.
La
prochaine
séance
aura
lieu
le jeudi
23 janvier
2025
à 20
heures.
La
séance
s’est
achevée
à 21h30
heures.
SIGNATURES
Le
Maire
Secrétaire
de
séance
Nadine
M
SERRE
Marc
SIRAUD