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Déliberation - D2024 107 Territoire Energie Rapport dactivites 2023
Document publié le Mercredi 11 décembre 2024 par la commune de Royat.
Lien du pdf (Déliberation - D2024 107 Territoire Energie Rapport dactivites 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Union Européenne,
Envoyé en préfecture le 23/12/2024
Reçu en préfecture le 23/12/2024
Publié le 23/12/2024 EM
ID : 063-216303081-20241218-D2024 107-DE
D2024-107
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PUY-DE-DÔME
MAIRIE de ROYAT
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
L'an deux mil vingt-quatre, le dix-huit du mois de décembre, à dix-huit heures, le Conseil municipal
de la commune de ROYAT, dument convoqué, s’est réuni en session ordinaire en mairie de Royat,
sous la présidence de M. Marcel ALEDO, Maire de Royat.
Date de convocation : 11 décembre 2024
Etaient présents : MM. ALEDO Marcel, LUNOT Jean-Pierre, JARLIER Marie-Anne, AUBAGNAC
Michel, BIGOURET-DENAES Christine, DOCHEZ Alain, GAZET André, COQUEL Isabelle, MINGUET
Géraldine, CELSE Jean-Louis, JALLEY Philippe, CANAVEIRA Antonio, ASUNCION Fernand, BELZANNE
Arnaud, COURNOL Stéphane, MAHE Lucie, Christian BERNETTE
Procurations : Jacqueline BUONOCORE à Fernand ASUNCION
Vérène SOLELIS à Michel AUBAGNAC
Bruno TIRADON à André GAZET
Isabelle JOURDY à Christine BIGOURET-DENAES
Virginie MICHEL à Stéphane COURNOL
Annie CHAUMETON à Marcel ALEDO
Delphine LINGEMANN à Jean-Pierre LUNOT
Philippe JOUFFRET à Christian BERNETTE
Absents/ Excusés : Jean-Luc MEYER, Sophie MERCIER
Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en
exécution de l’article L2121-27 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Nombre de membres en exercice : 27
Nombre de membres présents : 17
Nombre de suffrages exprimés : 25 dont 8 procurations
Le Maire ayant ouvert la séance et fait l'appel nominal, il a été procédé, en conformité avec l’article
L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, à l'élection d’un secrétaire de séance pris
au sein du Conseil municipal ; Mme MAHE Lucie a été désignée pour remplir cette fonction qu’elle
a acceptée.
OBJET : Territoire d’Energie — Rapport d'activités 2023
Rapporteur: Mme Christine BIGOURET-DENAES, 4ème adjointe
Il est présenté au Conseil municipal le rapport d'activités 2023 de Territoire d'Energie Le Conseil municipal prend acte de ce rapport d'activités.
Fait et délibéré et en séance, les jour, mois et an que dessus
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme,
Le Maire,
Marcel ALEDO
Envoyé en préfecture le 23/12/2024
Reçu en préfecture le 23/12/2024
Publié le 23/12/2024 EM
ID : 063-216303081-20241218-D2024 107-DE
D2024-107