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Document publié le Mardi 22 octobre 2024 par la commune de Royat.
Lien du pdf (Déliberation - D2024 083 Casino Rapport dactivites 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Inégalités sociales,
D2024-083
nÉlr'Buquri tt.L"rçAr§€
MAIRIE de ROYAT
EXTRAIT DU REGISTRE DES DETIBERATIONS
Absents/ Excusés : Christidn BERNETTE
Lesquels forment lo mojorité des membres en exercice et peuvent délibérer voloblement en
exécution de l'orticle 12121-27 du Code Générol des Collectivités Territorioles.
Nombre de membres en exercice : 27
Nombre de membres présents: 76
Nombre de suffroqes exprimés : 26 dont 70 procurotions
Le Moire oyont ouvert lo séonce et foit l'oppel nominol, il o été procédé, en conformité avec l'orticle
L 2727-15 du code Générol des Collectivités Territorioles, à l'élection d'un secrétoire de séonce pris
ou sein du Conseil municipol ; Mme SOLELIS vérène o été désignée pour remplir cette fonction qu'elle o occeptée.
OBJET : Casino - Rapport d'activités 2023
Ra pporteur: M. Michel AUBAGN AC, 3ème adjoint
ll est proposé au Conseil municipal de prendre acte de la présentation du rapport d'activités 2023
de la société municipale du Casino de Royat.
L
L'on deux mil vingt-qudtre, le trente du mois d'octobre, à dix-huit heures, le Conseil municipol de
lo commune de ROYAT, dument convoqué, s'est réunien session ordinoire en moirie de Royot, sous
lo présidence de M. Morcel ALEDO, Moire de Royot.
Dote de convocotion : 22 octobre 2024
Etoient présents : MM. ALEDO MorceI, LUNOT Jeon-Pierre, AUBAGNAC MicheI, BIG2URET-DENAEs
Christine, DOCHEZ Aloin, GAZET André, BUONOCORE tocqueline, CELSE Jeon-Louis, JALLEY Philippe, ASUNCION Fernond, BELANNE Arnoud, COURNOL Stéphone, SOLELTS Vérène, MICHEL
Virginie, TIRADON Bruno, JOUFFRET Philippe
Procurotions : Jeon-Luc MEYER à MorcelALEDO
lsdbelle JOURDY à Vérène SOLELIS
lsobelle COQUEL à Bruno TIRADON
M o r ie-An ne JARLI E R à Ch ri stine BIGO U RET-DENAES
Lucie MAHE à Stéphone COURNOL
Antonio CANAVËIRA à MicheI AUBAGNAC
Géroldine MINGUET à André GAZET
Annie CHAUMETON à Aloin DOCHEZ
Delphine LINGEMANN à Jeon-Pierre LUNOT
Sophie MERCTER à Philippe JOUFFRET D2024-083
Ce rapport, en annexe de la présente, a été présenté devant la Commission Consultative des
Services Publics Locaux (CCSPL) et de la Commission de Contrôle Financier réunies le 19
septembre 2024.
Fait et délibéré et en séance, les jour, mois et an que dessus
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme,
Le Maire,
MarceI ALEDO
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Le Conseil municipdl prend ode de la présentotion du rqpport d'activités 2023 du délégotdirc.