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Document publié le Vendredi 19 février 2010 par la commune de Rosans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - JOUR 19 02 2010)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Consommateurs,
Rosans, le 11-02-2010.
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le :
Vendredi 19 février 2010 à 15 h 00
Au Rez-de-chaussée de la mairie
Ordre du jour :
1. Nomination d’un secrétaire de séance, approbation du compte-rendu du 15 janvier 2010
2. Comptes-rendus : visite au président du conseil général, réunion avec le président de l'ADSEA
3. Finances : commission le 26 février, vote des budgets prévu le 5 mars 2010, indemnités des élus (communes de plus de 500 habitants)
4. Tarif électricité pour les locataires du grand pré : application du tarif 1ère nécessité pour les locataires concernés
5. Mise en place du dispositif pass foncier
6. Vestiaires du stade : suite du certificat d'urbanisme
7. Plan d'eau : date d'ouverture, surveillance, plans du projet de bâtiment établis par Fabrice Lievremont
8. Syndicat mixte Baronnies Provençales, étude chaudière et réseau, projet écocitoyen 9. Fonctionnement des représentations des hameaux, planning de visite
10. Convention avec le CCAS, navette d'accompagnement des Baronnies
11. Centre de secours, fin des travaux, avenant avec l'entreprise de peinture Dall'Erta 12. Demande de la communauté de communes du Serrois concernant la participation aux charges de fonctionnement de la crèche
13. Lettre du directeur de la Poste
14. Vente des logements du grand pré : intervention du géomètre (calcul des surfaces exactes, règlement de co-propriété), diagnostics obligatoires préalables à la vente (performance énergétique, électricité, amiante)
15. Achat des garages suite à la proposition du 18 décembre 2009
16. Questions diverses
05150 ROSANS • Tél. : 04-92-66-60-14 • Fax : 04-92-66-64-33 • e-mail : Mairie@Rosans.fr D épartementDes Hautes-Alpes • Arrondissement De Gap