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Document publié le Vendredi 19 mars 2010 par la commune de Rosans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - JOUR 19 03 2010)
Thèmes du document : Fiscalité, Sécurité publique, Institutions publiques,
Rosans, le 15-03-2010.
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le :
Vendredi 19 mars 2010 à 9 h 00
Au Rez-de-chaussée de la mairie
Ordre du jour :
1. Nomination d’un secrétaire de séance, approbation du compte-rendu du 19 février 2010
2. Vote des comptes administratifs et des comptes de gestion 2009
3. Vote des budgets et des taux d'imposition 2010
4. Avancement des travaux : centre bourg, école, WC boulodrome, sécurité routière 5. Chasse, demande caution
6. Renouvellement du bail de la gendarmerie
7. Navette d'accompagnement
8. Convention avec la DDE, application du droit des sols (instruction des certificats d'urbanisme a), ATESAT (options complémentaires)
9. Demande d'achat de terrain de Serge Fite
10. Proposition de la compagnie « où rêvent les arbres »
11. Communes sinistrées par la tempête Xynthia, proposition de l'AMF
12. Questions diverses
05150 ROSANS • Tél. : 04-92-66-60-14 • Fax : 04-92-66-64-33 • e-mail : Mairie@Rosans.fr Département Des Hautes-Alpes • Arrondissement De Gap