Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Stationnement Place P.Saissac le 25 juin
Arrêté - 166 2025 Stationnement et circulation place P.SAIS
Arrêté - 90 2024 circulation et stationnement place P.Saiss
Arrêté - 121 2024 Circulation et stationnement place P.SAIS
Arrêté - 58 2025 Stationnement Place P.SAISSAC du 2 au 7 av
Arrêté - 153 2024 Stationnement place P.SAISSAC le 20 septe
Arrêté - 197 2024 Circulation et stationnement Place P.SAIS
Arrêté - 1 2026 Stationnement place P.SAISSAC les 15 et 16
Arrêté - Stationnement 32 place P.SAISSAC du 24 avril au 30
Arrêté - 5 2026 Stationnement et circulation place P.Saissa
Arrêté - Stationnement Place P.Saissac du 12 au 13 mai
Document publié le Samedi 13 mai 2023 par la commune de Lisle-sur-Tarn.
Lien du pdf (Arrêté - Stationnement Place P.Saissac du 12 au 13 mai)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Sécurité publique,
Département du Tarn
MIT 177] à Commune de LISLE-SUR-TARN MIRE A. LÉ
E RES em EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU MAIRE
N°712023
Le Maire de Lisle-sur-Tarn,
Vu les Articles L. 2213-1 et L. 2213-2 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Considérant que le Samedi 13 mai 2023 sera célébré le mariage de Madame DAO-VAN
TRU et de Monsieur SAINTE CROIX, et suite à leur demande afin de faciliter l’organisation du mariage, et pour être autorisés à stationner le véhicule des mariés,
Que pour assurer la circulation des véhicules de secours et de sécurité et le bon
fonctionnement de ce mariage, il est nécessaire de réglementer le stationnement,
ARRETE
Article 1% : Le véhicule des mariés cité ci-dessus sera autorisé à stationner place Paul Saissac en lieu et place de deux stationnements face au 21 place Paul Saissac, du vendredi 12 mai
2023 à 20 heures au Samedi 13 mai 2023 à 17 heures.
Article 2 :
Les infractions du présent arrêté seront constatées par procès verbaux.
Article 3 :
La Gendarmerie et la Police Municipale seront chargées chacune en ce qui la concerne de l’exécution du présent arrêté.
Î Fait à Lisle-sur-Tarn, le 2 Mai 2023
Le Maire,
POUR LE mare
L'Adjoint délégu PA Didier SALANDIN
Maryline LHERM
Le Maire certifie sous sa responsabilité le FE 70 gxécutoire de cet acte quiz
Préfecture 18 sunae: , publié le.=2.MAI 2073... et/ou notifié à l’intéressé(e) le 7.1. MAL.2073.., lui ayant été précisé que le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Toulouse dans un délai de 2 mois à compter de cette notification.