Compte-Rendu - CRCM20210503

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Compte-Rendu - CRCM20210503 Document publié le Lundi 3 mai 2021 par la commune de Balme-les-Grottes. Lien du pdf (Compte-Rendu - CRCM20210503)Thèmes du document : Tourisme, Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, REPUBLIQUE FRANCAISE

COMMUNE DE LA BALME LES GROTTES

COMPTE-RENDU SOMMAIRE DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU

3 MAI 2021

ee

L'an deux mil vingt-et-un, le trois mai à vingt heures, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Jean-Pierre BERTHELOT, Maire de la commune de La Balme Les Grottes.

Présents : BERTHELOT Elodie — BONNIN Michèle — CREBESSEGUES Étienne — FRANCHELLIN Jean-Claude — LORIOUX Hélène — MILLET Benoit — NOIRET Hélène — PARISSE Thomas (Arrivé à 20h30 durant le vote du point 1) — PELERIN Yves — SIMIAN Régine — TAVERNESE ROCHE Stéphanie — TORRES Gaëlle

Absent(s) : JACQUIER Habiba

Procuration(s) : RODRIGUES BARBOSA Florent à PELERIN Yves

Secrétaire de séance : MILLET Benoit

Date de convocation : 27 avril 2021

Vu par Nous, le Maire de la Commune de LA BALME LES GROTTES (ISERE) pour être affiché le 5 mai 2021 à la porte de la Mairie, conformément aux prescriptions de l’article 56 de la Loi du 5 Août 1884. LA BALME LES GROTTES, le 4 mai 2021

Le Maire — Jean-Pierre BERTHELOT

Mairie de La Balme les Grottes 1/10NE

eEULr#DEBUT DE LA SEANCE A 20H10

Le Maire, Jean-Pierre BERTHELOT, ouvre la séance et prend lecture du compte-rendu du conseil

municipal du 29 mars 2021.

Approbation : 12+1

1 — CESSION DE LA PARTIE LOCATIONS DU BAT. 90 ET MISE EN COPROPRIETE

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de mettre en vente une partie du Bâtiment 90, le bâtiment situé sur la place du Colonel Pition. || rappelle que ce bâtiment avait été acquis en 2008 pour 250 000 €. Un prêt d’un montant total de 260 000 € avait d’ailleurs été contracté, arrivant à échéance

en 2026.

Pour la cession l'immeuble serait divisé en deux, créant ainsi une copropriété. La Mairie conserverait la partie rez-de-chaussée comprenant les commerces et la bibliothèque et se détacherait des étages

auxquels se situent actuellement les chambres en location.

En effet, cette partie représente un déficit pour la Commune, les recettes des locations ne couvrant pas la totalité des dépenses d'entretien du bâtiment. De plus, il s’agit pour les agents communaux chargés du bâtiment (administratifs et techniques) d'une tâche considérable et chronophage.

De plus, de gros travaux de rénovation sont à envisager.

Les locaux concernés par la cession sont donc : le premier étage comprenant 7 chambres avec leurs WC et salles d'eau individuelles, un couloir, coin cuisine avec terrasse, une buanderie, un salon et une pièce à usage de débarras ; le deuxième étage comprenant 6 chambres avec leurs WC et salles d'eau individuelles, un couloir, un coin cuisine et une buanderie.

Après visite d’un agent immobilier sur place, ces 168m° sont estimés entre 210 000 € et 220 000 €.

Nous attendons également l'estimation des Domaines.

Après concertation, le Conseil Municipal approuve la demande de devis d’une mise en copropriété dans le but de procéder à la vente du tènement immobilier tel que présenté et autorise le Maire ou son représentant à effectuer toutes les démarches techniques, administratives et financières afférentes à

l'exécution de la présente délibération.

Pour : 13+1 Contre : 0 Abstention : 0

IL INSTALLATION D'EQUIPEMENTS DE TELE-SURVEILLANCE

Monsieur Etienne CREBESSEGUES, adjoint à la Communication, à l'Information et au Patrimoine,

présente au Conseil Municipal son projet de mise en place de caméras de surveillance sur la Commune.

7 caméras seraient installées à divers endroits stratégiques, notamment aux abords de la Mairie, du parc et des grottes avec leurs systèmes de répéteurs, disques durs et autres équipements nécessaires à leur fonctionnement. Le local de visionnage serait installé en Mairie.

À lachat, le tarif de la totalité du système est de 38654 € HT. Monsieur Etienne

CREBESSEGUES propose la location avec option d'achat sur 60 mois, pour un montant trimestriel de 2 439.06 € HT.

L'ensemble des appareils serait ainsi garanti durant cette période. A l'issue des 60 mois, la commune pourrait soit acheter le matériel pour la somme de 4% du montant initial, soit choisir du matériel neuf

et opter pour une nouvelle location avec option d'achat.

Le tarif proposé par la société AVS SYSTEM inclut, de ce fait, l'installation du matériel, la location et la

maintenance des équipements de télé-surveillance.

Des prestations de service, notamment pour la constitution d’un dossier auprès de la préfecture,

seront à ajouter à cette somme, ainsi que l'installation d'un répéteur à l’église.

Madame Stéphanie TAVERNESE-ROCHE ne prend pas part au vote.

Après concertation, le Conseil Municipal approuve l'installation d’un système de télé-surveillance, accepte l’état d’assiette présenté par Monsieur Etienne CREBESSEGUES et autorise le Maire ou son Mairie de La Balme les Grottes 2/10représentant à effectuer toutes les démarches techniques, administratives et financières afférentes à l'exécution de la présente délibération.

Pour: 11+1 Contre : 0 Abstention : 2

11 - TRAVAUX DE FERMETURE DU PARC DU 24 AOÛT

Comme présenté par Madame Gaëlle TORRES, Conseillère Municipale, lors de la séance du Conseil Municipal du 1% mars 2021, des travaux d'installation d'une clôture en périphérie du parc du 24 août sont envisagés afin d'assurer la sécurité des usagers et du Voisinage.

Le Conseil Municipal est invité à se prononcer sur l'installation de la clôture en périphérie du parc. Différents devis ont été reçus et étudiés, notamment celui de la société Les Jardins du Val Rupéen qui propose entre autres, pour un montant de 30 985.00 € HT, soit 37 182.00 € TTC:

- Le terrassement, l'empierrement,

- L'arrachage des végétaux en place, abaissement des bordures et déplacement des rochers,

- La fourniture et la pose de barrières en bois, d'équipements tels que U oscillant et barrière tournante et de potelets et panneaux « Stationnement interdit »,

- La fourniture et la pose de corbeilles et de différentes plantations.

Monsieur le Maire précise que, suite à la délibération 2021-010 du 1% mars pour laquelle Madame TORRES était intervenue, différents organismes ont d'ores et déjà été sollicités afin d'obtenir une subvention pour la mise en place de la clôture.

Après concertation, le Conseil Municipal approuve l'installation d'une cléture en périphérie du parc du 24 août, autorise le Maire où son représentant à commencer les travaux et autorise le Maire ou son représentant à effectuer toutes les démarches techniques, administratives et financières afférentes à l'exécution de la présente délibération

Pour : 13+1 Contre : 0 Abstention : 0

IV - AMENAGEMENTS DE SECURITE SUR LA VOIRIE CHEMIN DES CHAUMES / RTE DE TRAVERS / RUE DES PIERRES BLANCHES

Comme présenté lors de la séance du Conseil Municipal du 16 novembre 2020 par Monsieur Yves PELERIN, Conseiller délégué à l'Urbanisme, des travaux de réfection de voiries sont envisagés dans le secteur Chemin des Chaumes / Rue des Pierres Blanches / Route de Travers afin d'accroître la sécurité des riverains

Il s'agirait notamment d'installer des ralentisseurs à cet endroit.

Le Conseil Municipal avait donc été sollicité afin d'autoriser le Maire à établir des dossiers de subventions auprès de divers organismes susceptibles de financer une partie de ces travaux.

Aujourd'hui, il est demandé au Conseil Municipal de se prononcer sur la mise en place des marchés

de maîtrise d'œuvre. Le montant de cette opération serait de 2 530.60 € HT pour la tranche ferme et de 3 009 € HT pour la tranche optionnelle.

Après délibération, le Conseil Municipal approuve l'assistance à la passation du Marché de maîtrise d'œuvre pour le projet présenté par Monsieur Yves PELERIN de sécurisation de la voirie, approuve le début des travaux de réfection et autorise Monsieur le Maire où son représentant à effectuer toutes les démarches administratives, techniques et financières afférentes à la présente délibération.

Pour: 13+1 Contre : 0 Abstention : O0

V -CHANGEMENT DES SERRURES ET DES CLES DE L'ECOLE

Le Maire, Jean-Pierre BERTHELOT informe l'assemblée de la nécessité du changement des serrures et clés de l'école, afin d'optimiser la sécurité du bâtiment et s'adapter aux exigences vigipirate en vigueur.

Une étude a été réalisée pour la mise en place de verrouillages mécaniques et électroniques ; les clés sont programmables individuellement, les droits d'accès pouvant être désactivés pour garantir en permanence une sécurité optimale. Seul l'accès de la cantine sera équipé de cylindre électronique.

Mairie de La Balme les Grottes 3/10Le Maire présente ensuite au Conseil Municipal le devis de la société Viboux Tuffet, basée à Vaulx- en-Velin :

- 26 cylindres mécaniques 1 698.74 € HT

- 24 demi-cylindres mécaniques 607.29 € HT

- 10 clés passe VIP 246.05 € HT

2 552.08 HT €

Après concertation, le Conseil Municipal approuve le devis présenté ci-dessus pour un montant total HT de 2 552.08 € et autorise Monsieur le Maire ou son représentant à effectuer toutes les démarches administratives, techniques et financières afférentes à la présente délibération.

Pour : Contre : Abstention :

VI — ENS — DEMANDE DE SOUTIEN FINANCIER POUR LA REALISATION DES ACTIONS ENS 2021

Michèle BONNIN, adjointe au Maire en charge des Grottes, rappelle la délibération du 30 octobre 2009 adressée au Conseil Départemental de l'Isère pour l'inscription du site au réseau ENS et la signature de la convention d'intégration du site en date du 18 décembre 2009.

Elle rappelle la délibération du 26 mars 2018 adressée au Conseil Départemental de l'Isère pour

l'approbation du Plan de Préservation et d'interprétation (PPI) 2018-2022 de l'ENS Les Coteaux de Saint-Roch et la validation de celui-ci par la commission permanente du Conseil Départemental, le 09

février 2018.

Les principales actions prévues en 2021 sont les suivantes :

INVESTISSEMENT :

Prévisionnel Subvention Nom action (88,68 % du (HT ou net) HT / net)

Action SE12 : mesurer le niveau sonore dans les Grottes lors des visites 166,67 € HT 147,82 €

Action TU7 : Equiper les bornes du sentier de puces délivrant les informations complémentaires aux visiteurs par l'intermédiaire de leur 12 500€ HT 11 086,25 €

téléphone

SOUS-TOTAL INVESTISSEMENTS 12 666,67 € 11 234,07 €

FONCTIONNEMENT :

Prévisionnel Subvention ï 0 Nom action (HT ou net) (88,68 % du HT

Înet)

Action TE3 : débroussaillage des pelouses sèches 1 360,00 € 1 206 18 €

Action TE : entretenir le sentier de l'ENS net '

Action SE1 : réaliser une étude de l'impluvium des grottes et menaces sur 5 000,00 € , . 4 434,50 € l'eau (suite phase 2) HT

Action SE2 : mise en place d'un suivi (physico-chimique et invertébrés 300,00 € net 266,07 € aquatiques) dans les plans d'eau souterrains et du ruisseau

Action SE4 : réaliser des comptages des chiroptères dans les Grottes 250,00 € net 221,73€

Action SES : suivi de la température et de l'hygrométrie dans différents 300,00 € net 266,07 € secteurs des Grottes

. Len .. . , 1 250,00 € Action SE9 : réaliser un suivi photographique des pelouses sèches HT 1 108,63 €

Action SE10 : cartographier les pelouses sèches et réaliser un suivi 1 250,00 € 1 108.63 € hytosociologique net ' . Does . ne . 1 250,00 € Action AD7 : réimprimer les outils de communication (plaquette, livret) HT 1 108,63 €

Action PI1 : Inculquer au public les bons comportements à avoir en 3 000.00 € présence des animaux lors des visites : formation des guides, création d'un HT 2 660,70 €

flyer, création d'une signalétique pédagogique

Mairie de La Balme les Grottes 4/10Action PI4 : former tous les guides des grottes à la faune cavernicole et 250,00 € HT 22173€

rupestre

Action PI7 : organisation d'une animation grand public pendant la "Nuit 1 250,00 € . sh 1 108,63 € Internationale de la chauve-souris’ HT

SOUS-TOTAL FONCTIONNEMENT | 15 460,00 13 710,84 €

Conclusion :

Prévisionnel Subvention

(HT ou net) (88,68 % du HT / net)

SOUS-TOTAL INVESTISSEMENTS 12 666,67 € 11 234,07 €

SOUS-TOTAL FONCTIONNEMENT 15 460,00 € 13 710,84 €

Forfait de fonctionnement 2 000,00 €

TOTAL GENERAL 28 126,67 € | 26 944,91 €

Enfin, Michèle BONNIN précise qu'en 2021, la Mairie de La Balme-les-Grottes souhaite réaliser des travaux de sécurisation du sentier thématique. Ces travaux concerneront la réfection de 2 portions fragilisées entre les bornes 1 et 2 et de la réfection de la piste de descente entre les bornes 7 et 8.

Après concertation, le Conseil Municipal approuve la sollicitation d'une subvention du Conseil Départemental de l'Isère pour la réalisation des actions 2021 et des travaux de sécurisation du sentier thématique de l'ENS Les Coteaux de Saint-Roch et autorise Monsieur le Maire où son représentant à transmettre au Conseil Départemental l'ensemble des pièces nécessaires à l'instruction du dossier.

Abstention : Pour: Contre :

VII - BOUTIQUE -— PRIX DE VENTE 2021 - ABROGE LA DELIBERATION 2020-024

Lors de la séance du 16 novembre 2020, le Conseil Municipal avait voté les tarifs applicables aux articles de la boutique pour la saison 2021, Or, la quantité d'articles proposés s'étant étoffée, ces tarifs nécessitent d'être modifiés. || est alors proposé au Conseil Municipal de réviser la grille tarifaire tel que présenté ci-après par Madame Michèle BONNIN, adjointe au Maire en charge des Grottes, et d'abroger la précédente délibération.

Article yat trie Artiste vente (TTC)

3 champignons sur socle en verre 50,00€ | Magnets GM toutes versions 5,00 €

Animaux plastique (plusieurs versions) 4,00 € Magnets PM toutes versions 4,00 €

Araignée en verre 15,00€ | Médaille (plusieurs versions) 2,00 €

Autocollant rond 1,00 € Miniguide (plusieurs version) 2,00 €

Bagues enfants (plusieurs versions) 2,00 € Mini-lampe LED 3,00 €

Balmy en verre 20,00€ | Mug bambou (plusieurs versions) 7,00 €

Boîte 12 minéraux 6,00 € Mug blanc 6,00 €

Boite ammonite loupe 3,50 € Mug marron Grottes de La Balme 7,00 €

Boite bijoux 8,00 € Mug orange 7,00 €

Boite crayons de couleurs 3,50 € Mug pêle-mêle (plusieurs versions) 5,00 €

Boites à insectes 4,00 € Œufs à éclore (plusieurs versions) 4,00 €

Bol 9,00 € Peluche « petit cochon » 7,00 €

Boucles d'oreilles (plusieurs versions) 6,00€ Peluche chauve-souris 6,90 €

Bougie (plusieurs versions) 7,90 € Peluche GM (plusieurs versions) 25,00€

Boule à neige (plusieurs versions) 6,00 € Peluche MM (plusieurs versions) 12,90 €

Bouteille isotherme tous décors 9,50 € Peluche PM (plusieurs versions) 9,90 €

Bouteille isotherme unie 8,00€ Peluche small (plusieurs versions) 5,50 €

Bracelet ados toutes versions 6,00 € Pendentif métal (plusieurs versions) 4,00 €

Bracelet animaux (plusieurs versions) 6,00€ Pichet 16,00 €

Bracelet filles toutes versions 4,00 € Pierre roulée vrac grand modèle 2,00 €

Mairie de La Balme les Grottes 5/10Article vente (TFC) Article vente (TTC)

Bracelet larimart (plusieurs versions) 12,00€ | Pierre roulée vrac petit modèle 1,00 €

Bracelet pierre GM (plusieurs versions) 9,00 € Pierres pendentifs (plusieurs versions) 2,00 €

Bracelet pierre PM (plusieurs versions) 6,00 € Pin 's (plusieurs versions) 2,00 €

Bracelet silicone (plusieurs versions) 2,00 € Planche 3 autocollants grottes 2,60 €

Broche en verre 10,00 € Planche à découper en bois 7,50 €

Carte postale (plusieurs versions) 1,00 € Plaque métal 8,00 €

Carte postale graines 3,00 € Plaques stickers fluo 3,50 €

Carto-guide Balcons du Dauphiné 5,00€ orsne Lo Parvi (plusieurs 3,00 €

Casse-noisettes en bois 25,00 € Porte-bijoux en bois 20,00 €

Champignon GM en verre 25,00 € Porte-bougie en bois 12,50 €

Champignon PM en verre 15,00 € Porte-clé 3D 10,00 €

Chauve-souris sur socle en verre 20,00€ | Porte-clé bois et métal 5,00 €

Chope PM 8,00 € Porte-clé breloques 3,50 €

Chouette en verre (plusieurs versions) 15,00 € Sac maxi (plusieurs versions) 9,90 €

Collier pierre (plusieurs versions) 7,00€ | Scrap motifs & gratter plusieurs 5,00 €

Crayon de papier 1,50 € Sticker chauve-souris 2,00 €

Dé de collection 5,00 € Stylo animaux 3,00 €

Dôme à neige (plusieurs versions) 9,90 € Stylo bille bois 6,00 €

Ecureuil en verre 20,00€ | Stylo bille plastique (plusieurs versions) 3,00 €

Escargot en verre 15,00 € Stylo plume 35,00 €

Gobelets en plastique 2,50 € Stylo stylet slimine 18,00 €

Grenouille en verre 15,00 € Sucrier PM 10,00 €

Hérisson en verre 15,00 € Sujet chouette en poils 5,50 €

Jeu de 7 familles (plusieurs versions) 6,00 € Tableau en bois faille 40,00 €

Jumelles (plusieurs versions) 6,00 € Tableau en bois animaux 32,50 €

Kit d'exploration (plusieurs versions) 9,90 € Tee-shirt adulte (plusieurs coloris) 12,00 €

Kit pendentif pierre +corde + spirale 3,00 € Tee-shirt adulte noir 14,00 €

Lampe merlin en bois 27,50€ |Tee-shirt enfant (plusieurs coloris) 10,00 €

Livre "Croloulou” 3,00 € Tee-shirt enfant noir 12,00 €

Livre adulte grottes 9,90 € Tire-bouchon GM en bois 22,50 €

Livre contes 14,00€ |Tire-bouchon PM en bois 15,00 €

Livre enfant grottes 5,90 € Tortue en verre 15,00 €

Lot pochette fossiles 4,50 € Masque chirurgical (adulte ou enfant) 0,25 €

Après concertation, le Conseil Municipal valide la sélection des articles mis en vente à la boutique et

approuve les tarifs de vente proposés ci-dessus pour la saison 2021.

Pour: 13+1 Contre : 0 Abstention : 0

VIII GROTTES — TARIFS GRAND PUBLIC 2021 —- ABROGE LA DELIBERATION 2020-040

Madame Michèle BONNIN, adjointe au Maire en charge des Grottes, propose une modification des tarifs grand public de la visite du site touristique pour la saison 2021, précédemment validés par la délibération 2020-040.

Les nouveaux tarifs proposés, incluant à présent la vente de masques enfant ou adulte aux visiteurs,

sont les suivants :

Mairie de La Balme les Grottes 6/10PLEIN TARIF

HAUTE SAISON

(du 03 juillet au 29

août 2021 inclus)

ET VISITES GUIDEES

BASSE SAISON

Adulte + 18 ans 10,00 € 8,00 €

Jeunes 12-17 ans 8,00 € 7,00 €

Enfant 4-11 ans (gratuit pour les moins de 4 ans) 7,00 € 6,00€

Pass Famille « 2 adultes / 2 enfants 4-11 ans » 30,00 € 25,00 €

Pass Famille « 2 adultes / 3 enfants 4-11 ans » 35,00 € 30,00 €

4ème enfant et plus Pass Famille 4,00 € 3,00 €

Pass annuel Adulte + 18 ans 25,00 € 25,00€

Pass annuel Jeunes 12-17 ans 20,00 € 20,00€

Pass annuel Enfant 4-11 ans 17,00 € 17,00€

Masque adulte ou enfant 0,25€ 0,25 €

TARIF REDUIT *

HAUTE SAISON

(du 03 juillet au 29

août 2021 inclus)

BASSE SAISON

Réduit adulte + 18 ans (1) 9,00 € 7,00 €

Réduit jeunes 12-17 ans (2) 7,00 € 6,00 €

Réduit enfant 4-11 ans (2) 6,00€ 5,00 €

* Tarifs réduits non cumulables avec toutes autres offres promotionnelles en cours

(1) Étudiants, demandeurs d'emploi, 70 ans et +, porteurs de cartes de réduction partenaires en cours de validité (valable pour visite libre uniquement)

(2) Enfants et jeunes des porteurs de cartes de réduction en cours de validité (Valable pour

visite libre uniquement).

Après concertation, le Conseil Municipal approuve l'évolution des tarifs de Visite grand public des Grottes de La Balme pour la saison 2021.

Pour: 13+1 Contre : 0 Abstention : O

IX — GROTTES — PRESTATION PROMOTION SERVICES 2021

Madame Michèle BONNIN, adjointe au Maire en charge des Grottes, rappelle le travail de démarche commerciale entrepris depuis 2015 auprès des groupes scolaires (écoles primaires) et parascolaires (centres de loisirs et centre sociaux) sur les départements du Rhône, de l'Isère et de l'Ain par la

société Promotion Services, basée à Chavanoz (38) pour le compte du site touristique des Grottes de La Balme.

Afin de poursuivre ce travail de fond, Madame Michéle BONNIN propose l'établissement d'un contrat de prestations de services sur 3 saisons touristiques : 2021 / 2022 / 2023 avec plafonnement des tarifs et reconduit tacitement pour 1 an jusqu'au 3 ans du contrat.

Proposition tarifaire : 4 918,80 € TTC / an.

En 2021, cette proposition comprend :

- La conception d'une page HTML et l'envoi de 2 emailings ciblés aux établissements scolaires du Rhône, de l'Isère et de l'Ain;

- La mise à disposition d'une force de vente en temps partiel pendant 19 demi-journées de 4h00 réparties de mars à octobre avec pour cible les centres de loisirs et sociaux du Rhône, de l'Isère et de l'Ain.

Madame Michèle BONNIN indique qu'au moins une rencontre annuelle sera réalisée avec le prestataire afin de réévaluer les outils et le planning de mise à disposition de la force de vente selon les impératifs du site touristique.

Mairie de La Balme les Grottes 7/10Après concertation, le Conseil Municipal valide la proposition de contrat avec la société Promotion Services pour une période de 3 ans, de 2021 à 2023 et autorise le Maire ou son représentant à effectuer toutes les démarches techniques, administratives et financières afférentes à l'exécution de la présente délibération.

Pour : 13+1 Contre : 0 Abstention : 0

X — GROTTES — DEPENSES D'’INVESTISSEMENT ELECTRIQUE

Madame Michèle BONNIN, adjointe au Maire en charge des Grottes, indique que des travaux

électriques sont à prévoir sur le site touristique.

En effet, l'humidité permanente des lieux a naturellement provoqué l'apparition de rouille à l’intérieur des modules électriques. Pour des questions évidentes de sécurité, il apparaît nécessaire de procéder à leur remplacement.

Madame Michèle BONNIN présente ainsi différents devis émanant des sociétés EURL PERRIN

Electricité, L-ECTRON et SARL TRABAL.

Au vu des montants proposés par la société PERRIN Electricité (33 708.00 € HT) et par la société L-ECTRON (37 503 € HT), il est proposé au Conseil Municipal de retenir la société TRABAL,

actuellement en charge de la maintenance électrique des grottes, dont les devis indiquent les objets et les montants ci-après :

1. Remplacement de Farmoire électrique de la « salle du Moine »

(Devis : DE03201) :7 085.30 € HT;

2. Remplacement de l'armoire électrique de la « salle de la Grande Fontaine »

(Devis : DE03197) : 6 782.50€ HT;

3. Remplacement de l'armoire électrique de la « salle de la Faune »

(Devis : DE03199) : 7 644.80 € HT ;

4. Remplacement de l'armoire pupitre caméra thermique et film

(Devis : DE03209) : 5 917.00 € HT.

Montant total pour la société TRABAL: 28 149.60 € HT

Madame Michèle BONNIN propose de réaliser l'ensemble de ces travaux électriques en 2021 et en 2022 afin d'échelonner ces dépenses d'investissement. Ainsi, les points 1 et 2 seraient réalisés en

2021, et les points 3 et 4 en 2022.

Après concertation, le Conseil Municipal valide la réalisation des travaux ci-dessus présentés, décide de retenir les devis proposés par la SARL TRABAL, approuve ces dépenses d'investissements sur le site touristique et la proposition d'échelonnement sur deux ans et autorise le Maire ou son représentant à effectuer toutes les démarches techniques, administratives et financières afférentes à

l'exécution de la présente délibération.

Pour : 13+1 Contre : 0 Abstention : 0

XI — BIBLIOTHEQUE -— PASSATION D’UNE CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT PORTANT SOUTIEN AUX PROJETS DE LECTURE PUBLIQUE

Selon les termes de la Constitution française, les Collectivités Territoriales sont garantes de l'égal accès de la population à la culture, aux loisirs, à l'information et à la formation initiale et permanente. La bibliothèque municipale est un service public culturel qui contribue à remplir cette obligation sans exclusion. Elle participe à l'épanouissement de Flindividu et à la citoyenneté ainsi qu’au

développement culturel, économique et social sur le territoire.

Si les bibliothèques municipales sont organisées et financées par les communes, le Conseil Départemental, par l'intermédiaire de la Médiathèque Départementale, apporte son soutien aux communes de moins de 10 000 habitants qui le demandent.

Afin de poursuivre le développement de la lecture publique sur le territoire isérois, pour toujours mieux répondre à la demande du public et réduire les inégalités d'accès aux moyens culturels entre les grandes villes et les zones rurales, le Département maintient sa collaboration pour le soutien des projets communaux.

Mairie de La Balme les Grottes 8/10Pour ce faire, la Commune a été destinataire d'une convention portant soutien aux projets communaux de lecture publique, autorisant la commune à solliciter le Département pour un soutien financier et à bénéficier des services de la Médiathèque Départementale de l'Isère afin de créer, développer et animer son service de lecture publique.

La signature de cette convention apporterait notamment

- La possibilité d'emprunter jusqu'à 150 ouvrages et documents aux antennes de la

médiathèque départementale

- L'apport d'une expertise et suivi du fonctionnement de la bibliothèque

- Organisation de réunions de secteurs, détermination de diagnostics et des besoins de

formation, formation des bénévoles et accompagnement des équipes

- L'apport de conseils, d'aide technique et logistique pour l'organisation et la mise en valeur des collections et des documents

- Le prêt de ressources documentaires où d'animation

- Mise à disposition de matériel, expositions, malles thématiques et autres ressources pour enrichir les animations et la bibliothèque, mais aussi de ressources numériques et d'outils de communication sur internet

- Apport d'un soutien financier aux projets communaux sous réserve des crédits au budget départemental.

Pour pouvoir bénéficier de ces avantages, la convention doit être retournée au Département avant le 15 mai 2021.

Après concertation, le Conseil Municipal approuve la passation d'une convention avec le Département portant soutien aux projets communaux de lecture publique et autorise le Maire ou son représentant à effectuer toutes les démarches techniques, administratives et financières afférentes à l'exécution de la présente délibération.

Pour : 13+1 Contre : 0 Abstention : 0

XIL- TRANSPORTS SCOLAIRES — PASSATION D’UNE CONVENTION DE DELEGATION AVEC

LA REGION

Madame Stéphanie TAVERNESE-ROCHE en charge de la commission Ecole fait part au Conseil Municipal du projet de mise en place d'un système de transports scolaires pour les écoliers balmolans résidant dans les hameaux et inscrits au sein de notre RPI.

Cependant, la Région étant responsable des transports scolaires, il s'agirait, lorsque le prestataire choisi pour assurer ce service aura été rencontré et le projet plus avancé, de passer une convention avec la Région portant délégation de la compétence des transports scolaires à la Commune.

La Commune serait alors considérée comme une autorité organisatrice de second rang (AO2) et exercerait les compétences déléguées au nom et pour le compte de la Région, selon des modalités fixées par ladite convention,

La Commune prendrait en charge le transport du matin et du soir des écoliers des hameaux, jusqu'à présent non desservis par les transports. À ce jour seul l'entreprise Transarc Segui de Montalieu- Vercieu à répondu aux différentes demandes de devis. Suite aux premiers estimatifs du prestataire, le service devrait coûter environ 21 600€ à la Commune.

Après concertation, le Conseil Municipal approuve le projet présenté par Madame Stéphanie TAVERNESE-ROCHE, approuve la passation d'une convention avec la Région portant délégation des transports scolaires à la Commune et autorise le Maire ou son représentant à effectuer toutes les démarches techniques, administratives et financières afférentes à l'exécution de la présente délibération.

Pour: 13+1 Contre : 0 Abstention : 0

Mairie de La Balme les Grottes 9/10XII _— _ADHESION A L’AFEI ET DESIGNATION D'UNE REFERENTE - ABROGE LA

DELIBERATION 2021-004

Lors de la séance du Conseil Municipal du 1° mars dernier a été approuvée l'adhésion à l'Association

des Femmes Elues de l'Isère (AFEI).

Cette cotisation, facultative, n'entre pas dans le cadre d’une subvention et doit être inscrite au budget dans les lignes de crédits d'information des élus (Article 656). Le montant s'élève à 80 € pour la

Commune de La Baime les Grottes.

L'association vise à faciliter l'exercice des fonctions des femmes élues en Isère. Leurs objectifs et actions programmés pour l'année 2021 sont entre autres le développement du réseau d'élues,

l'organisation de conférences diverses et la valorisation des actions des collectivités en faveur de

l'égalité hommes-femmes.

Cependant, le sujet avait suscité beaucoup d’interrogations et d’incompréhensions. Le vote n'avait donc pas été optimal puisqu'il comptait 12 abstentions sur 15 votes.

Madame Stéphanie TAVERNESE-ROCHE prend donc la parole pour donner plus d'explications au

sujet de l'association.

Après délibération, le Conseil Municipal approuve l'abrogation de la délibération n°2021-004, approuve la cotisation à l'Association des Femmes élues de l'Isère et désigne le cas échéant: Madame Michèle BONNIN comme référente.

Pour : 13+1 Contre : 0 Abstention : 0

XIV — QUESTIONS DIVERSES

Prise de compétences PLU! par la Communauté de Communes

Au 1% juillet 2021, les Communautés de Communes se verront attribuer la compétence PLUI (Plan

Local d'urbanisme Intercommunal), impliquant que le PLU de la Commune devienne de leur ressort.

ll est toutefois possible pour le Conseil Municipal de s'opposer à cette démarche en délibérant.

En ce sens, la Communauté de Communes des Balcons du Dauphiné a invité les Communes membres à ne délibérer qu'en cas de désaccord sur cette prise de compétences afin de les en notifier.

Cependant, la Communauté de Communes des Balcons du Dauphiné étant déjà en charge d'une partie de l'Urbanisme de la Commune, et notamment de l'instruction des dossiers, Monsieur le Maire explique au Conseil Municipal qu'il serait judicieux de leur laisser prendre cette compétence, et, de ce

fait, de ne pas délibérer sur le sujet.

Fin de la séance à 22h15

Mairie de La Balme les Grottes 10/10