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Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 05 06 2026
Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Béard-Géovreissiat.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 05 06 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Justice et droit,
Présents :
Absents excusés :
DELIBERATION N° 2026-0506-001 :
9 VOIX POUR - 1 BLANC
DESIGNATION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL ET DE
LEURS SUPPLEANTS EN VUE DE L’ELECTION DES SENATEURS LE 27 SEPTEMBRE 2026
DELIBERATION N° 2026-0506-002 :
ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ
VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025
Mrs COMTET Laurent, BEIGNIER Jean-Pierre, Mme BRISSET Martine, Mrs MAURON Daniel, PAPILLON Philippe, Mmes PERRET Isabelle, GUICHARD Karine, Mr ARNOUX Simon (excusé à partir de 20h15 après la décision 2026-0506-002), Mme GIRAUD- GUIGUES Marina et Mr DELMAS Adrien.
MAIRIE DE BEARD-GEOVREISSIAT
SEANCE DU 5 JUIN 2026
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Mr LESCHUITTA Pascal, Mmes MARTEL Sylviane, CURÉ Sandrine, LAMIM-COLLOMB Fathia et Mr BLACK Fabrice
DELIBERATION N° 2026-0506-004 :
ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ
DEMANDE DE SUBVENTION 2026 DE L’ECOLE ARTS ET MUSIQUE DU HAUT-BUGEY
DELIBERATION N° 2026-0506-005 :
ADOPTÉE PAR 8 VOIX POUR ET
1 VOIX CONTRE
DECISION MODIFICATIVE N°1 POUR 2026
DELIBERATION N° 2026-0506-003 :
ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ
AFFECTATION DES RESULTATS 2025 DU BUDGET COMMUNAL.
DELIBERATION N° 2026-0506-011 :
ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ
DELIBERATION N° 2026-0506-012 :
ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ
CONVENTION AVEC LE CD01 POUR L’AMENAGEMENT D’UN AXE MODE DOUX SUR LA D18B
DESIGNATION DES REFERENTS AMBROISIE
CAUTION POUR L’UTILISATION DU MATERIEL DE LA SALLE
POLYVALENTE
INFORMATION SUR LA PRISE EN CHARGE DE LA STERILISATION DES CHATS ERRANTS
DELEGATIONS AU MAIRE : DELEGATION N° 26, SUITE DEMANDE PREFECTURE
EXPOSITION AUX SOIES URTICANTES DES CHENILLES
PROCESSIONNAIRES : DESIGNATION D’UN REFERENT
CCCAS : PROPOSITION POUR LA DESIGNATION DES MEMBRES
EXTERIEURS AU CONSEIL MUNICIPAL
DELIBERATION N° 2026-0506-006 :
ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ
DELIBERATION N° 2026-0506-007 :
ADOPTEE A L'UNANIMITE
DELIBERATION N° 2026-0506-008 :
ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ
DELIBERATION N° 2026-0506-009 :
REJETÉE A L'UNANIMITÉ
DELIBERATION N° 2026-0506-010 :
RETRAIT ADOPTÉ A L'UNANIMITÉ