Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - DEL040119 21 Indemnité de fonctions au 1er adjoint
Déliberation - DEL191020 32 convention aumonerie AR
Déliberation - DEL241019 04 sub tigres du fiumorbu
Déliberation - DEL220321 24 Convention FiumOrbu club photo AR
Déliberation - DEL191020 25 convention fiumorbu tennis club AR
Déliberation - DEL060721 19 Convention Assos Fiumorbu club photo
Compte-Rendu - DEL040119 16 Création emploi agent de maitrise ava
Procès Verbal - DEL040119 07 Subvention ELA AR
Déliberation - DEL020419 08 Subvention lycée AR
Déliberation - DEL210918 11 Subvention association AR
Procès Verbal - DEL040119 05 Subvention aumonerie scolaire de la costa serena et du fiumorbu AR
Document publié le Vendredi 4 janvier 2019 par la commune de Prunelli-di-Fiumorbo.
Lien du pdf (Procès Verbal - DEL040119 05 Subvention aumonerie scolaire de la costa serena et du fiumorbu AR)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT
DE LA HAUTE CORSE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE
PRUNELLI DI FIUMORBU
SEANCE DU 04 JANVIER 2019
L’an deux mil dix-neuf le quatre janvier à dix-huit heures
trente, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous
la présidence de Alain ANGELI, 1° Adjoint au Maire.
DATE DE LA CONVOCATION 20/12/2018 (cf PV carence séance du 18/12/18)
Nombre de Etaient présents : Alain ANGELI ; Jean ROSSINI ; Ange-Marie MONDOLONI ; René conseillers DOMINICI ; Régine RIBES-RUSAFA : Bernadette CASAMATTA ANDREANI ; François SANTONT
; Sandra CARIA ; Sandrine CHIODI. : André ROCCHI ; Christian PAOLI ; Jean-
En exercice: 19 François OTTOMANI.
Présents: 12 Votants : 13
Absents : 07
dont représentés : 1
Etaient absents : Maguy ROCCHI : Aline RUGGERI ; Stéphanie IACOMETTI ; Jean- Philippe MARTINETTI : Céline
GHILINI-SUSINI : Gilbert LENZOTTI ; Dominique
VILLARD-ANGELI ;
Etaient représentés : Maguy ROCCHI était représentée par Alain
ANGEL.
Vu l’article L2541-6 du Code Général des Collectivités Territoriales portant
Sur la nomination du secrétaire de séance,
Le Conseil Municipal désigne Madame Anne-Laure BELLICAM secrétaire
de séance.
Comme l’autorise le code général des collectivités territoriales,
et notamment son article L.212 1-18, Monsieur le
M. le ler Adjoint au Maire soumet le huis clos au vote.
Le conseil municipal décide, par 9 voix pour et 3 contre, qu’il se réunit à
huis clos à partir du point 10 « Création de postes permanents avancement de grade ».
PER DÉS ee ee ke fe fe 2e se 5e fe
DEL040119-05
OBJET : Demande de subvention de l’association Aumônerie Scolaire de Ia Costa Serena et du Fiumorbu
Monsieur le 1% Adjoint au Maire informe l’assemblée de la demande
de l’association Aumônerie Scolaire de la Costa Serena et du Fiumorbu
qui sollicite une subvention d’un montant de 1000 € afin de faciliter l’animation
culturelle Sportive et culturelle des jeunes.
L’association souhaite entreprendre des travaux de remise en état et de
peinture du local accueillant les jeunes pour leur offrir un lieu de rencontre
propre et adapté.
Il est proposé au Conseil Municipal :
- _ D’attribuer une subvention à Passociation Aumônerie
Scolaire de la Costa Serena et du Fiumorbu - Que les crédits
nécessaires sont inscrits au budget primitif 2019 au compte de dépenses
« 6574 » de la section de fonctionnement.
Accusé de réception en préfecture
02B-212002513-20190104-DEL040119-05-
DE
Date de télétransmission : 10/01/2019
Date de réception préfecture : 10/01/2019
Après en avoir délibéré le Conseil Municipal décide à l'unanimité
:
__ D’attribuer une subvention à l'association Aumônerie
Scolaire de la Costa Serena et du Fiumorbu
de 1000 €.
-_ Que les crédits nécessaires sont inscrits au budget primitif
2019 au compte de dépenses « 6574 »
de la section de fonctionnement.
Ainsi fait et délibéré les : jour, mois et an que ci-dessus.
L’Adjoint au Maire,
Accusé de réception en préfecture
02B-212002513-20190104-DEL040119-05-
DE
Date de télétransmission : 10/01/2019
Date de réception préfecture : 10/01/2019