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Déliberation - liste deliberations cm 23 02 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Massieu.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations cm 23 02 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Jeunesse,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23/02/2023
N°
DÉLIBÉRATIONS
LIBELLÉ DÉCISION DE
L’ASSEMBLÉE
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du
19/01/2023 Approuvé
DEL2023 0003
Délibération ponctuelle portant création d’un emploi non
permanent pour faire face à un besoin lie à un accroissement
saisonnier d’activité
Approuvée
Délibération Plan de financement TE38 pour l’éclairage public
aux abords mairie église Délibération retirée
DEL2023 0004 Délibération : Modification du règlement des services périscolaires Approuvée
DEL2023 0005 Délibération : Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires du CDG38 – ANNULE ET REMPLACE la délibération
n°DEL2023 002
Approuvée
DEL2023 0006 Délibération : Remplacement d’un Élu démissionnaire, membre du CCAS, et modification des commissions communales
Approuvée
DEL2023 0007 Délibération : Remplacement d’un Élu démissionnaire, membre suppléant de la commission CAPV Transition Solidarité Approuvée