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Convocation - 3.+Cotisations+CAUE+et+Fondation+du+patrimoine+
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Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Assurance,
République française
LOT
Commune
de
ESPEDAILLAC
Séance
du
14
septembre
2024
Membres
en
exercice
:
Date
de
la
convocation:
09/09/2024
10
Le
quatorze
septembre
deux
mille
vingt-quatre
l'assemblée
régulièrement
convoquée, s'est
réunie
sous
la présidence
de
Gérard
MAGNE
Présents
: 8
|
Présents
: Gérard
MAGNE,
Sylvain
CAVALIE,
Laurence
LUCOTTE,
Votants:
10
Gérard
DOREMUS,
Francis
JAMMES,
Yves
BAISSAC,
Olivianne
BELKADI,
Malika
BEAUDET
Pour:
10
,
:
.
;
;
Représentés:
Bruno
WIDENMANN
représenté
par
Gérard
DOREMUS,
Contre:
0
Sonia
PAGES
représentée
par
Gérard
MAGNE
E
és:
Abstentions:
0
mESUsss, Absents: Secrétaire
de
séance:
Olivianne
BELKADI
Objet:
Cotisations
CAUE
et
Fondation
du
Patrimoine
2024 -
DE_2024
4 3
Le
Conseil
Municipal
décide
à l'unanimité
des
suffrages
exprimés,
de
reconduire
:
o
Le
versement
de
la
cotisation
de
100
€
à
la
Fondation
du
Patrimoine
o
Le
versement
de
la
cotisation
de
60
€
au
CAUE
Fait
et délibéré
en
mairie,
les jours,
mois
et an
susdits
Secrétaire
de
séance
Le
Maire
Gérard
MAGNE