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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Espédaillac.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Assurance,
République
française
Département
du
Lot
COMMUNE
D'ESPEDAILLAC
Séance
du
15
novembre
2023
Membres
en
exercice
:
Date
de
la convocation:
09/11/2023
10
L'an
deux
mille
vingt-trois
et le quinze
novembre
l'assemblée
régulièrement
convoquée,
s'est
réunie
sous
la présidence
de
Monsieur
Gérard
MAGNE
Présents
: 6
1
Présents
: Gérard
MAGNE,
Sylvain
CAVALIE,
Gérard
DOREMUS,
Votants:
10
Francis
JAMMES,
Yves
BAISSAC,
Olivianne
BELKADI
Pour:
10
Représentés:
Laurence
LUCOTTE
par
Olivianne
BELKADI,
Bruno
°
WIDENMANN
par
Gérard
DOREMUS,
Malika
BEAUDET
par
Gérard
.
MAGNE,
Sonia
PAGES
par
Francis
JAMMES
Contre:
0
E
és:
Abstentions:
0
SXCUSES: Absents: Secrétaire
de
séance:
Yves
BAISSAC
Objet:
Cotisations
CAUE
et Fondation
du
Patrimoine
2023
- DE_2023_
5 6
Le
Conseil
Municipal
décide
à l'unanimité
des
suffrages
exprimés,
de
reconduire
:
o
Le
versement
de
la
cotisation
de
100
€
à
la
Fondation
du
Patrimoine
o
Le
versement
de
la cotisation
de
60
€
au
CAUE
Fait
et délibéré
en
mairie.
les jour,
mois
et an
susdits.
Sccrétaire
de
séance
Le
Maire,
Yves
BAISSAC
Gérard
MAGN
Publication
sur
le
site
de
la
Mairie
le
;
JA2/4t/@13 Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
Préfecture
lez
/ 11/20_93
-
et
publié
ou
notifié
RF
le /42/20
273
SOUS
PREFECTURE
DE
FIGEAC
Contrôle
de
légalité
Date
de
récepuon
de
l'AR:
29/11'2023
046-214000942-20231115-0E
2023
5
6
DE