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Déliberation - Deliberations Conseil Municipal du 20 03 2024
Procès Verbal - PV DU CM DU 09 09 2024 reçu le 10 01 2025
Convocation - convocation CM 110325
Procès Verbal - 5.PV conseil du 20 03 2019
Convocation - Convocation CM du 20 03 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Réhon.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM du 20 03 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
COMMUNE
DE
MEURTHE-ET-MOSELL
RÉHON,
le 12 mars
2024
CONVOCATION
CONSEIL
MUNICIPAL
Madame,
Monsieur,
Cher(e)
collègue,
J’ai
le plaisir
de
vous
inviter
à participer
à la réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
:
Mercredi
20
mars 2024
à 20H00
Salle
du
Conseil
Municipal
en
mairie
ORDRE
DU
JOUR :
1.
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
20
décembre
2023
2.
Débat
d'Orientation
Budgétaire
(DOB)
2024
3.
ZAC
de
la Harange
IT — Note
de
conjoncture
2022
— Note
de
préclôture
4.
ZAC
de
la
HARANGE
II
- Rétrocession
SOLOREM
/ COMMUNE
de
Réhon
de
parcelles
relevant
du
Domaine
Public
5.
ZAC
de
la
HARANGE
IT
—
Convention
financière
SOLOREM
/ COMMUNE
de
Réhon
—
Versement
d’une
avance
sur
le résultat
d’exploitation
6.
Demande
de
subvention
à
l’ Agglomération
du
Grand
Longwy
au
titre
du
Fonds
de
Concours
aux
projets
d’intérêt
communautaire
— Mise
en place
d’un
système
de
vidéoprotection
7.
Demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
Régional
Grand
Est
—
Mise
en
place
d’un
système
de
vidéoprotection
8.
Modification
du
règlement
intérieur
de
mise
à
disposition
des
salles
communales
de
Réhon
—
complète
la délibération
n°
05-12/2020
du
16
décembre
2020
9,
Règlement
pour
l’utilisation
des
salles
communales
- Nouvelle
tarification
de
location
des
salles
communales
- Annule
et remplace
la délibération
du
25
mai
2016
10.
Élaboration
du
Plan
Communal
de
Sauvegarde
—
Rappel
délibération
N°
05-12/2016
du
12
décembre
2016
— Mise
à jour
au
21
février
2024
Comptant
sur
votre
présence,
je
vous
prie
d’agréer,
Cher(e)
collègue,
l’expression
de
mes
sentiments
les
plus
distingués.
wWww.rehon.fr
Hôtel
de
Ville
: 7
rue
de
Longwy
54430
Réhon
: Tél.
: 03
82
24
90
70
: Fax
: 03
82
23
93
66
- Courriel
: contact'arehon.fr