Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - cm 2015 10 17 pv
Convocation - cm 2015 10 17 convocation
Convocation - cm 2015 10 17 convocation
Procès Verbal - cm 2015 10 23 pv
Procès Verbal - cm 2015 10 23 pv
Convocation - cm 2015 10 23 convocation
Convocation - cm 2015 10 23 convocation
Procès Verbal - cm 2015 09 15 pv
Procès Verbal - cm 2015 02 13 pv
Procès Verbal - cm 2015 09 15 pv
Procès Verbal - cm 2015 10 17 pv
Document publié le Jeudi 1 janvier 2015 par la commune de Plaisance.
Lien du pdf (Procès Verbal - cm 2015 10 17 pv)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Logement,
MAIRIE
DE
PLAISANCE
- 24560 -
TEL/FAX : 05.53.58.79.55
plaisance.mairie@wanadoo.fr
RH KR EE EE KE
Le 13 Octobre 2015
Madame le Maire
de PLAISANCE
à
Messieurs Les Adjoints,
Mesdames et Messieurs
Les Conseillers Municipaux
CONVOCATION ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames, Messieurs,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
SAMEDI 17 OCTOBRE 2015 à 10 Heures dans la salle de la Mairie.
Ordre du Jour :
Approbation du PV du 15 septembre 2015
Délibérations
e Location du logement communal de l'ancien presbytère de MANDACOU (côté rue),
e Location du logement communal de l'ancienne école de MANDACOU (côté préau).
e Location du logement communal de l'ancienne école de FALGUEYRAT.
Affaires diverses.
Le Maire,
CHAPOTARD Christine.
Commune de Plaisance Page 1 / 4 Conseil municipal du 17 octobre 2015
Commune de Plaisance
Procès-verbal de la séance du
conseil municipal du
17 octobre 2015 Commune de Plaisance Page 2 / 4 Conseil municipal du 17 octobre 2015
L’an DEUX MILLE QUINZE, le DIX-SEPT du mois d’OCTOBRE à 10 heures 00
Le Conseil Municipal de la Commune de PLAISANCE, régulièrement convoqué, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, à la Mairie, sur convocation du 13 octobre 2015 et sous la présidence de Mme Christine CHAPOTARD, Maire, afin de délibérer sur les questions inscrites à l’ordre du jour.
Nombre de conseillers en exercice : 10 Présents : 10
Etaient présents:
Mme CHAPOTARD Maire
MM. FRICOT 1er adjoint, ROUCHON 2ème adjoint, LUCIEN 3ème adjoint
Mmes CAILLARD, RAFFRAY, ROUCHON
MM. de MONTBRON, LONGUET, PACE
Absents excusés:
Procuration:
Ordre du jour
Approbation du procès-verbal de la séance de conseil municipal du 9 juillet 2015.
Délibérations
Location du logement communal de l’ancien presbytère de MANDACOU (côté rue)
Location du logement communal de l’ancienne école de MANDACOU (côté préau)
Location du logement communal de l’ancienne école de FALGUEYRAT
Affaires diverses.
Madame le Maire ouvre la séance à 10h00.
Monsieur Jean-Marie FRICOT est désigné secrétaire de séance conformément à l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Le procès-verbal de la séance du 15 septembre 2015 est adopté à l’unanimité. Commune de Plaisance Page 3 / 4 Conseil municipal du 17 octobre 2015
2015-28 Location du logement communal de l’ancien presbytère de MANDACOU (côté rue)
Une seule personne postule pour cette location : Mlle Caroline SIMON. Etudiante, cautionnée par sa famille, elle pourra bénéficier d’une APL. Selon la fin du chantier de rénovation engagé, cette location interviendra à partir de novembre ou de décembre 2015.
Madame le Maire invite le conseil municipal à approuver cette candidature..
VOTANTS : 10 Pour : 10 Contre : 0 Abstention : 0
2015-29 Location du logement communal de l’ancienne école de MANDACOU (côté préau)
Plusieurs candidats s’étant manifestés pour cette location, le Conseil examine en détail chaque dossier.
Après en avoir débattu, le Conseil attribue le logement à M. ROCCHI
VOTANTS : 10 Pour : 10 Contre : 0 Abstention : 0
2015-30 Location du logement communal de l’ancienne école de FALGUEYRAT
Plusieurs candidats s’étant manifestés pour cette location, le Conseil examine en détail chaque dossier.
Après en avoir débattu, le Conseil attribue le logement à Melle BAUDIN
VOTANTS : 10 Pour : 10 Contre : 0 Abstention : 0 Commune de Plaisance Page 4 / 4 Conseil municipal du 17 octobre 2015
Questions diverses
Démission de Mme REY.
Mme REY a communiqué à la Commune de Plaisance et à l’ensemble du Conseil municipal lettre de démission de ses fonctions de Conseillère municipale, à compter du 15 octobre 2015. Bien que respectant et comprenant cette décision, Le Conseil exprime ses regrets et remercie Mme REY pour son implication dans les activités de la commune.
Logement communal d’Eyrenville
La chaudière a été remplacée, pour un montant HT égal à 2165€.
Equipement du point chaud de la salle des fêtes
Les travaux doivent être réalisés avant fin décembre, sous peine de ne pas pouvoir bénéficier du Contrat d’objectif programmé pour cette opération (1500€) Différents devis ont été demandés. Après examen détaillé, le Conseil municipal retient le devis complet de M. MEHEUST pour un montant HT de 4682€ (tous travaux compris, y compris tranchée et connexion à la citerne gaz)
Repas de fin d’année pour les « anciens »
Après examen des différents devis reçus, le Conseil municipal arrête son choix sur la traiteur BIGOT.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 11h45