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Document publié le Jeudi 1 janvier 2015 par la commune de Plaisance.
Lien du pdf (Procès Verbal - cm 2015 10 23 pv)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
MAIRIE
DE
PLAISANCE
- 24560 -
TEL/FAX : 05.53.58.79.55
plaisance.mairie@wanadoo.fr
Ke Ke K OK HE OK KG OK OK OK Ke 6 6 Ke
Le 21 Octobre 2015
Madame le Maire
de PLAISANCE
à
Messieurs Les Adjoints,
Mesdames et Messieurs
Les Conseillers Municipaux
CONVOCATION EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames, Messieurs,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
VENDREDI 23 OCTOBRE 2015 à 18 Heures 30 dans la salle de la Mairie.
Ordre du Jour :
Délibérations
e Attribution du logement communal de l'ancienne école de MANDACOU (côté préau).
Le Maire,
CHAPOTARD Christine.
Commune de Plaisance Page 1 / 3 Conseil municipal du 23 octobre 2015
Commune de Plaisance
Procès-verbal de la séance du
conseil municipal du
23 octobre 2015 Commune de Plaisance Page 2 / 3 Conseil municipal du 23 octobre 2015
L’an DEUX MILLE QUINZE, le VINGT-TROIS du mois d’OCTOBRE à 18 heures 30
Le Conseil Municipal de la Commune de PLAISANCE, convoqué de manière extraordinaire, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, à la Mairie, sur convocation du 21 octobre 2015 et sous la présidence de Mme Christine CHAPOTARD, Maire, afin de délibérer sur les questions inscrites à l’ordre du jour.
Nombre de conseillers en exercice : 10 Présents : 6
Etaient présents:
Mme CHAPOTARD Maire
MM. FRICOT 1er adjoint, ROUCHON 2ème adjoint
Mmes CAILLARD, RAFFRAY
M. LONGUET
Absents excusés:
Mme ROUCHON, MM. de MONTBRON, LUCIEN, PACE
Procuration:
M. PACE à Mme CHAPOTARD
M. LUCIEN à M. FRICOT
Ordre du jour
Approbation du procès-verbal de la séance de conseil municipal du 17 octobre 2015.
Délibérations
Location du logement communal de l’ancienne école de MANDACOU (côté préau)
Affaires diverses.
Madame le Maire ouvre la séance à 18h30
Monsieur Jean-Marie FRICOT est désigné secrétaire de séance conformément à l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Le procès-verbal de la séance du 17 octobre 2015 est adopté à l’unanimité. Commune de Plaisance Page 3 / 3 Conseil municipal du 23 octobre 2015
2015-31 Location du logement communal de l’ancienne école de MANDACOU (côté préau)
Dossier à nouveau examiné car les candidats dont les dossiers ont été examinés lors du Conseil municipal du 17 octobre 2015 se sont désistés. Le Conseil examine en détail chaque dossier.
Après en avoir débattu, le Conseil attribue le logement à Mme et M. LONGEAUD.
VOTANTS : 08 (dont 2 procurations) Pour : 08 Contre : 0 Abstention : 0
Questions diverses
M. FRICOT distribue aux membres du Conseil une synthèse des modifications induites par la modification du Schéma Départementale de Coopération Intercommunale dans le bergeracois.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h00