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Document publié le Mercredi 14 décembre 2022 par la commune de Montrevel-en-Bresse.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 14.12.2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
COMMUNE DE MONTREVEL EN BRESSE (Ain)
Montrevel-en-Bresse, le 9 décembre 2022
REUNION
DU
CONSEIL MUNICIPAL
MM. les Membres du Conseil Municipal sont convoqués à la cité administrative,
place de la Résistance, pour une réunion ordinaire qui aura lieu :
Le mercredi 14 décembre 2022, à 18 h 00.
ORDRE DU JOUR
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du 11 octobre 2022.
I. Information au Conseil municipal et questions diverses
1. Information au Conseil municipal,
2. Questions diverses.
Il. Affaires administratives et financières
1. Décisions prises dans le cadre des délégations du Conseil municipal au maire,
Adoption du rapport de la CLECT
Ouvertures dominicales des commerces
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Décision modificative HE
SN
Il, Relevé des décisions de l’intercommunalité concernant la commune
Grand Bourg Agglomération
Le Maire,
Jean-Yves BREVET