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Document publié le Lundi 25 septembre 2023 par la commune de Montrevel-en-Bresse.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 2023.09.25)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
COMMUNE DE MONTREVEL EN BRESSE (Ain)
Montrevel-en-Bresse, le 21/09/2023
REUNION
DU
CONSEIL MUNICIPAL
MM. les Membres du Conseil Municipal sont convoqués à la cité administrative, place de la Résistance, pour une réunion ordinaire qui aura lieu :
Le lundi 25 septembre 2023, à 18 h 00.
ORDRE DU JOUR
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du 6 juillet 2023
I. Information au Conseil municipal et questions diverses
1. Information au Conseil municipal,
2. Questions diverses.
II. Affaires administratives et financières
1. Décisions prises dans le cadre des délégations du Conseil municipal au maire, 2. Signature de la convention Petites Villes de demain et « l’Opération de Revitalisation du Territoire »,
3. Désignation des bureaux d’études pour l’élaboration du PLU,
4. Désignation d’un représentant à l’assemblée spéciale de la SPL In Terra, 5. Désignation d’un représentant au sein du conseil d’administration de l’association Les Amis du Sougey et de la Bresse,
6. Approbation du rapport de la CLECT relatif à l’évaluation des charges correspondantes aux subventions de fonctionnement à destination des associations à caractère local et au collège du secteur de Montrevel-en-Bresse restituées aux 12 communes concernées, 7. Décision modificative,
8. Rétrocession de voirie – Les Jardins de Florence,
9. Convention de transfert de maitrise d’ouvrage - Aménagement de la voie verte « La Traverse » sur la rue Bresse Cocagne à Montrevel-en-Bresse.
III. Relevé des décisions de l’intercommunalité concernant la commune
Le Maire,
Jean-Yves BREVET