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Conseil Municipal - AVIS CM 11 02 signe 1
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Mandrier-sur-Mer.
Lien du pdf (Conseil Municipal - AVIS CM 11 02 signe 1)
Thèmes du document : Environnement, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
DÉPARTEMENT
DU
VAR
MAIRIE
DE
SAINT-MANDRIER-SUR-MER AVIS
Mesdames
et Messieurs
les
membres
du
conseil
municipal
sont
convoqués
dans
la salle
des
fêtes
du
Square
Marc
Baron
pour
la réunion
qui
aura
lieu
le mercredi
11
février
2026
à 18h30
FINANCES
1.
VERSEMENT
D’UNE
AVANCE
SUR
SUBVENTION
AU
CENTRE
COMMUNAL
D'ACTION
SOCIALE
(CCAS)
AVANT
LE
VOTE
DU
BUDGET
PRIMITIF
2026
2.
DEMANDE
DE
SUBVENTION
COMPLÉMENTAIRE
AUPRÈS
DU
CONSEIL
DÉPARTEMENTAL
DANS
LE
CADRE
DE
LA
RÉHABILITATION
DE
LA
PROPRIÉTÉ
FLICHE-BERGIS
3.
DEMANDE
DE
SUBVENTION
AUPRÈS
DU
CONSEIL
DÉPARTEMENTAL
POUR
L’ACQUISITION
D’ÉQUIPEMENTS
DESTINÉS
AUX
PATROUILLEURS
DU
COMITÉ
COMMUNAL
DE
FEUX
DE
FORÊTS
(CCFF)
4,
CONSTITUTION
D’UNE
PROVISION
POUR
RISQUE
CONTENTIEUX
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
5.
EXTENSION
DU
PÉRIMÈTRE
DE
LA
TÉLÉTRANSMISSION
DES
ACTES
D'URBANISME
:
AVENANT
N°3
À
LA
CONVENTION
INITIALE
6.
CONVENTION
DE
MISE
À
DISPOSITION
D'INSTALLATIONS
D’UN
STAND
DE
TIR
ENTRE
LA
MAIRIE
ET
L'ASSOCIATION
«
TIR
CLUB
DE
LA
PRESQU'ÎLE
»
7.
PRÉSENTATION
DU
RAPPORT
ANNUEL
DE
LA
MÉTROPOLE
TPM
SUR
LE
PRIX
ET
LA
QUALITÉ
DU
SERVICE
PUBLIC
DE
PRÉVENTION
ET
DE
GESTION
DES
DÉCHETS
MÉNAGERS
ET
ASSIMILÉS
— 2024
RESSOURCES
HUMAINES
8.
CONVENTION
DE
MISE
À
DISPOSITION
DE
PERSONNELS
DE
LA
VILLE
DE
SAINT-
MANDRIER-SUR-MER
_AUPRÈS
DE
LA
MÉTROPOLE
TOULON
_ PROVENCE
MÉDITERRANÉE