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Arrêté - Préfecture - Seine-Maritime - recueil 76 2019 96 recueil des actes administratifs sommaire
Document publié le Mardi 1 janvier 2019
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Seine-Maritime - recueil 76 2019 96 recueil des actes administratifs sommaire)
Thèmes du document : Pêche et métiers de la mer, Travail et emploi, Aménagement du territoire,
1
SEINE-MARITIME
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°76-2019-96
PUBLIÉ LE 10 MAI 2019 Sommaire
Académie ROUEN
76-2019-04-29-014 - Arrêté portant subdélégation de signature en matière d'activités à la
DSDEN de la Seine-Maritime (3 pages) Page 5
Agence régionale de santé de Normandie
76-2019-05-05-009 - Décision de renouvellement d'autorisation pour le CHI
Elbeuf-Louviers Val de Reuil du programme d'éducation thérapeutique du patient intitulé
"Education thérapeutique des patients atteints de rhumatismes inflammatoires sous
biothérapies" (2 pages) Page 9
76-2019-05-05-010 - Décision de renouvellement d'autorisation pour le CHU de Rouen du
programme d'éducation thérapeutique du patient intitulé "Education thérapeutique des
patients adultes atteints de Maladies Bulleuses Auto-Immunes (MBAI)" (2 pages) Page 12
76-2019-05-05-004 - Décision de renouvellement d'autorisation pour le CHU de Rouen du
programme d'éducation thérapeutique du patient intitulé "Education thérapeutique des
patients adultes infectés par le VIH/SIDA (2 pages) Page 15
76-2019-05-05-006 - Décision de renouvellement d'autorisation pour le Groupe Hospitalier
du Havre du programme d'éducation thérapeutique du patient intitulé "Diabète de l'enfant
et de l'adolescent" (2 pages) Page 18
76-2019-05-05-005 - Décision de renouvellement d'autorisation pour le Groupe Hospitalier
du Havre du programme d'éducation thérapeutique du patient intitulé "Ecole de l'asthme en
pédiatrie" (2 pages) Page 21
76-2019-05-05-007 - Décision de renouvellement d'autorisation pour le Groupe Hospitalier
du Havre du programme d'éducation thérapeutique du patient intitulé "Moi et mes reins" (2
pages) Page 24
76-2019-05-05-008 - Décision de renouvellement d'autorisation pour le SA Hôpital privé
de l'Estuaire du programme d'éducation thérapeutique du patient intitulé "Programme
d'éducation thérapeutique pour patient porteur d'une stomie" (2 pages) Page 27
Centre hospitalier de Dieppe
76-2019-05-01-001 - Décision n° 2019-068 portant délégation de signature - Date d'effet
01-05-2019 - (J-F (2 pages) Page 30
76-2019-05-01-002 - Décision n° 2019-069 portant délégation de signature - Date d'effet
01-05-2019 - (J-F (2 pages) Page 33
76-2019-05-01-003 - Décision n° 2019-071 portant délégation de signature - Date d'effet
01-05-2019 - (F (2 pages) Page 36
76-2019-05-01-004 - Décision n° 2019-072 portant délégation de signature - Date d'effet -
01-05-2019 - (S (2 pages) Page 39
Centre pénitentiaire du Havre
76-2019-04-26-008 - DELEGATION BAZIN en matière disciplinaire (1 page) Page 42
2 76-2019-04-26-005 - DÉLÉGATION DIRECTION en matière disciplinaire (1 page) Page 44
76-2019-04-18-010 - DELEGATION GRADES en matière disciplinaire (20 pages) Page 46
76-2019-04-26-009 - DELEGATION GROSEIL en matière disciplinaire (1 page) Page 67
76-2019-04-26-006 - DELEGATION PAMART en matière disciplinaire (1 page) Page 69
76-2019-04-26-010 - DELEGATION RALECHE en matière disciplinaire (1 page) Page 71
76-2019-04-26-007 - DELEGATION SCHLESSER en matière disciplinaire (1 page) Page 73
Direction départementale de la protection des populations de Seine-Maritime
76-2019-05-06-002 - arrête N° DDPP76-2019-090 du 06 mai 2019 abrogeant l'arrêté
2018-288 du 6 novembre 2018 portant attribution de l'habilitation sanitaire-Dr
CHAMBRELANT-ROUEN-BOOS (2 pages) Page 75
76-2019-05-06-003 - arrêté N°DDPP76-091du 06 mai 2019 portant attribution de
l'habilitation sanitaire - Dr DEBONNE Clélia (2 pages) Page 78
76-2019-05-06-004 - arrêté préfectoral N° DDPP76-2019-092 portant attribution de
l'habilitation sanitaire du Dr CARON Clément-Ferrières en bray (2 pages) Page 81
Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime
76-2019-05-09-003 - Arrêté autorisant la société ALISE ENVIRONNELENT à capturer et
à transporter des écrevisses à des fins scientifiques sur les bassins de la Scie et du
Saint-Ribert pour les années 2019 à 2021 (2 pages) Page 84
76-2019-05-09-004 - Arrêté autorisant la société C.S.L.N à capturer et à transporter du
poisson à des fins scientifiques durant les mois de mai et juin 2019 (4 pages) Page 87
76-2019-05-02-012 - Arrêté du 2 mai 2019 - aot n°512 - tournage docu-fiction - plage de
Varengeville-sur-Mer (8 pages) Page 92
76-2019-05-06-005 - Arrêté modificatif du 6 mai 2019 - aot n°374-1 - 2 bouées de balisage
du parc ostréicole - estran de Veules-les-Roses (4 pages) Page 101
Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du
Travail et de l'Emploi
76-2019-05-06-007 - Récépissé de déclaration d'un organisme de SAP concernant
l'organisme EJSAP au Havre (1 page) Page 106
76-2019-05-07-005 - Récépissé de déclaration d'un organisme de SAP concernant
l'organisme GOMES CASTRO (1 page) Page 108
Préfecture de la Seine-Maritime - CABINET
76-2018-04-26-027 - Décision portant habilitation au titre de l'article L. 511-1 du code
minier des agents pouvant constater les infractions du livre V de ce code (1 page) Page 110
76-2019-05-08-001 - Décision portant habilitation au titre de l'article R.8111-8 du code du
travail des agents en charge d'exercer les attributions d'inspecteur du travail dans les mines
et les carrières (1 page) Page 112
Préfecture de la Seine-Maritime - DCPPAT
76-2019-05-09-001 - Arrêté n° 19-120 du 9 mai 2019 portant homologation de la
convention-cadre Action Cœur de Ville de Dieppe en convention d’opération de
revitalisation de territoire (2 pages) Page 114
3 Préfecture de la Seine-Maritime - DRHM
76-2019-05-07-006 - arrêté du 7 mai 2019 portant composition nominative du comité
d'hygiène , de sécurité et des conditions de travail de la préfecture de la Seine-Maritime (3
pages) Page 117
Sous-préfecture de Dieppe
76-2019-05-02-013 - arrêté autorisant l'organisation du 47e rallye de Dieppe les 10, 11 et
12 mai 2019 (6 pages) Page 121
76-2019-05-06-006 - Arrêté du 6 mai 2019 modifiant l'arrêté du 23 août 1973 modifié,
portant création du syndicat intercommunal à vocation scolaire de l'Epte (3 pages) Page 128
4