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Compte-Rendu - cr 250620
Document publié le Jeudi 25 juin 2020 par la commune de Roulans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 250620)
Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Sécurité routière,
V4 1 Mairie de ROULANS
34 grande rue
25640
Le conseil municipal de la Commune de ROULANS, régulièrement convoqué en date du 19/06/2020, s'est réuni en mairie de ROULANS le jeudi 25 juin 2020 à 20 h sous la présidence
de M. JACQUOT Alain, Maire.
Etaient présents :
Cécile CEDORGE - Valérie DONEY - Hervé DUBOIS-DUNILAC - Véronique GARNIER Marguerite GAFFIE - Sylvie GLOSA - JACQUOT Alain - HUMBERT Louis - LAGIERE Emmanuelle
- MONET André - MAIRET Corinne - PAUTHIER Jean-Luc - Catherine TRONCIN - René TRUCHE
Absent : Cyril HESS avec pouvoir à Corinne MAIRET
Secrétaire de séance : Marguerite GAFFIE
Approbation de la séance du jeudi 25 juin 2020
Après ajout de Jacky MAIRET en qualité de garant forestier, le procès-verbal de la séance
précédente a été adopté à l'unanimité.
ORDRE DU JOUR
- Projets d'investissements 2020 :
Présentation des projets et décision d'inscription au budget
-__ Travaux de desserte forestière : Avenant au marché CLERC
-__ Salle de gymnastique : Avenant au marché FFW
Informations du maire :
-_ Réfection de la chaussée par le Département le 13 juillet 2020
- RDV avec Ecopart le mardi 30 juin à 9 h 30 pour projet photovoltaïque
- RDV avec Soliha pour rénovation logement et ascenseur, escaliers mairie
-__ Commande de trois panneaux interdiction de circuler chemins forestiers
-__ Devis demandé cette semaine pour remplacement des 3 ordinateurs de la mairie
pour financement à 50 % par l'Etat avec groupement de commandes CCDB (il
faut atteindre 10 000 E de dépenses pour en bénéficier)
- Visite de la forêt communale : le 19 septembre 2020 à 9 h Cabane de chasse - Problèmes des chats en surnombre
Deux familles roulanaises se sont récemment plaintes de l'arrivée dans leur
propriété de chaïtes avec leur portée et se sont tournées vers la mairie pour savoir
comment s'en débarrasser.
Interrogée, la S. P. A. a répondu qu'elle ne peut pas actuellement accueillir de
nouveaux animaux car elle n'a plus de place et ses services sont débordés.
BUDGET GENERAL - PROJETS D'INVESTISSEMENT 2020
Après présentation par le maire, l'assemblée donne un accord de principe pour
l'inscription au budget 2020 des projets ci-dessous ainsi que pour la feuille de route des
années suivantes (qui fera l'objet de validation définitive ultérieure pour chaque projet
après étude chiffrée) :
BUDGET GENERAL uniquement DEPENSES | RECETTES DETAILS
Projets d'investissement
2111 - Achat de terrains
Achat parcelles pour maison des séniors 200 000
Achat Terrain Reichenbach 0 Derrière chez Guiot AC n° 153 - 1.97 a
Echange Commune-Luquet rue des Oches 0 C 215 : 200 m2 - 400 + 216p = 124 m2
Achats parcelles boisées secteur Aigremont 1 000
Achat parcelles verger collectif et pédagogique 4 400 À 2049, 776, 777, 782, 783, 784 - 3700 m2
Achat et ventes terrains chemin des chevaux 25 480 20 738
Achat parcelles sous le rang : 6355 m2 x 0.20 E 2 500 A02-147-172-174-173-148-175-173
Frais notariés 5 000
TOTAL ACHAT DE TERRAINS 238 380 20 738
2188 - Achat de matériels
Panneau dynamique limitation de vitesse (école) 6 400
Panneau info led double face 16 000
25 chaises salle du conseil 1 000
20 tables mairie 1er étage 183/76 - 56 x 20 710
20 barrières St Anne rue du Cotard 3 300 30m-L1.5H-1.18
Broyeur et pressoir alambic 2 000
3 paires de poteaux de volley : 390 E x 3 1170
Remplacement Débrousssailleuse 1 400
Défibrillateurs espace culturel et gymnase 4 000
TOTAL ACHAT DE MATERIELS 35 980 2313 - Travaux de bâtiments
VTT
Bâtiment gymnastique 1 107 000 995 000 | 805 000 Subventions + 190000 relais Tva
Rénovation logement 22 grande rue 50 000 20 900
Gendarmerie réfection toit terrasse 6700 ou 11 200
11200
TOTAL TRAVAUX DE BATIMENTS 1168 200| 1 015 900
2315 - Travaux de voirie
Eclairage stade de football - complément 5 000 24000 au total dont 19000 dans reports
Installation radar entrée Besançon Henriot 2 000
Remplacement anciens feux à filament par led 7 000
Réfection Chemin de blanchard et divers 42 000
TOTAL TRAVAUX DE VOIRIE 56 000
2021 : Citypark - Démolition préfa AISCR - Ascenseur Mairie 1°" étage - Escaliers de
secours Mairie - Rénovation Aires de jeux - Vidéosurveillance du village - Réfection
Trottoirs grande rue - Bâche Chapiteau - Sono - Barrières Plateau direction Besançon -
Projets Ecopart Espace culturel, hangar - Climatisation Mairie 12" étage - Achat Terrains
zone sportive — Halle place du Souvenir français
2022 : Réfection rue de Champonot - Rue des vergers (trottoirs et plateaux — voirie
Département) - Accessibilité Ecole maternelle
2023-2024-2025 : Alignement rue Claude Perreçiot - Réfection Isolation Toiture
Gendarmerie - Zone sportive Déplacement Courts de tennis - Maison des séniors —
Crèche privée ou intercommunale - Zone d'activités
TRAVAUX DE DESSERTE FORESTIERE - Avenant au marché CLERC
L'exposé du maire entendu, le conseil municipal, à l'unanimité, accepte
l'établissement d'un avenant au marché de travaux de l'entreprise CLERC comme suit :
Marché initial CLERC 39 990.64E hors taxes
Avenant présenté 1 530.00 E hors taxes (4%)
Nouveau total 41 520.64 E hors taxes
et mandate le maire pour sa signature et celle de tous documents correspondants. SALLE DE GYMNASTIQUE - Avenant au marché FFW
L'exposé du maire entendu, le conseil municipal, à l'unanimité, accepte
l'établissement d'un avenant au marché de travaux de l'entreprise FFW pour mise à jour
contractuelle des honoraires de M. ©. comme suit :
Marché initial F. F. W. maitre d'œuvre … 68 208.00 E hors taxes
Avenant présenté 1 509.30 E hors taxes (2.21 %)
Nouveau total 69 717.30 E hors taxes
Et mandate le maire pour sa signature et celle de tous documents correspondants.
PROCHAINE REUNION : JEUDI 2 JUILLET à 20h
Vote des budgets 2020 : Budget général - Forêt - Cimetière