Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Préfecture - Oise - 20230127 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20240105 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20180207 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20240919 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20180207 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20240315 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20180207 RAA supplément spécia
Arrêté - Préfecture - Oise - 20221027 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20160121 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20200107 RAA sommaire spécial
Arrêté - Préfecture - Oise - 20220806 RAA spécial sommaire
Document publié le Mercredi 8 juin 2022
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20220806 RAA spécial sommaire)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Religion et laïcité,
EI PREFETE
DE L'OISE
Liberté
Egalité
Fraternité
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 8 juin 2022 Recueil des actes administratifs N° spécial du 08 juin 2022 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 08 juin 2022 N° de page
SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L’OISE
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
DIRECTION DES COLLECTIVITÉS LOCALES ET DES ÉLECTIONS
BUREAU DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L’URBANISME
DÉLÉGATION DE SIGNATURE DONNÉE À MADAME CATHERINE PIA DIRECTRICE DU SECRÉTARIAT
GÉNÉRAL COMMUN DÉPARTEMENTAL PAR INTERIM
BUREAU DU CONTRÔLE BUDGÉTAIRE ET DES DOTATIONS DE L’ÉTAT
ARRÊTÉ PORTANT DÉROGATION AUX DISPOSITIONS DE L’ARTICLE L. 1111-10 DU CGCT POUR LES
TRAVAUX DE RESTAURATION DE L’ÉGLISE SAINT-CLAIR DE LA COMMUNE DE FLAVACOURT
ARRÊTÉ PORTANT DÉROGATION AUX DISPOSITIONS DE L’ARTICLE L. 1111-10 DU CGCT POUR LES
TRAVAUX DE RESTAURATION DE L’ÉGLISE SAINT-LÉGER DE LA COMMUNE DE DELINCOURT
DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS DE L’OISE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N°2022/026 ATTRIBUANT L’HABILITATION SANITAIRE PROVISOIRE À MADAME FREIRE CARDASO DE MIRA MONICA
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE EAU, ENVIRONNEMENT ET FORÊT
ARRÊTÉ RÉGLEMENTANT PROVISOIREMENT L’USAGE DE L’EAU COMPTE TENU DE LA SÉCHERESSE
SERVICE DE L’AMÉNAGEMENT, DE L’URBANISME ET DE L’ÉNERGIE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL PRESCRIVANT LA MODIFICATION N°1 DU PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES NATURELS INONDATION DE LA VALLÉE DU THÉRAIN AVAL SUR LA COMMUNE DE BEAUVAIS
1
5
6
7
9
23