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unknown - Communauté de communes - Pays de Mauriac - 2024 03 21 01 Procès verbal de la séance du 14 décembre 2023
Document publié le Jeudi 14 décembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays de Mauriac - 2024 03 21 01 Procès verbal de la séance du 14 décembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Exploration spatiale,
Communauté de communes L
Conseil communautaire
Délibération n° 2024/03/21-1 Procès-verbal de la séance du 14 décembre 2023
Date et heure de la séance 21 mars 2024- 18h30
Lieu Salle communale- Drugeac
Date de la convocation 15 mars 2024
Président de séance Jean-Pierre SOULIER
Secrétaire de séance Olivier ROCHE
Nombre de délégués en exercice 31
Nombre de délégués présents 23
Nombre de pouvoirs 6
Présents ou représentés 29
Conseillers communautaires présents :
Georges ALBESSARD
Béatrice CARTAYRADE
Maryse BONNET
Andrée BROUSSE
Marie-Hélène CHASTRE
Alain DELASSAT
Serge LEYMONIE
Thierry CHAMBON (suppléant Yves Magne)
Alain MALASSAGNE
Françoise NOUGEIN
François POUCHOT
Guillaume POINAT
Guy QUINTANEL
Roger RIBAUD
Olivier ROCHE
Cyrille ROLLIN
Jacques ROMEUF
Jacques SERRAT
Jean-Pierre SOULIER
Gérard VABRET
Jean-Jacques VAISSIER
Christian VERT
Edwige ZANCHI
Représentés : Pouvoir donné à :
Serge VIALLEMONTEIL Olivier ROCHE
Luc MACE-MALAURIE Christian VERT
Raymonde THESSANDIER Edwige ZANCHI
Elisabeth BALADUC Jean Jacques VAISSIER
Sylvie FENIES Guillaume POINAT
Stéphanie SERIEIX Andrée BROUSSE
Absents :
Michel LAPORTE (arrivé à 18h43)
Jacques BRESSON Communauté de communes
Conseil communautaire
Délibération n° 2024/03/21-1 Procès-verbal de la séance du 14 décembre 2023
Vu l'article L. 5211-1 du Code Général des Collectivités Territoriales :
Vu le projet de procès-verbal de la séance du Conseil Communautaire préalablement envoyé aux conseillers communautaires ;
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE,
Vu le projet de compte-rendu,
Ouï l'exposé de Monsieur le Président,
Après en avoir délibéré,
e ADOPTE le procès-verbal de la séance du 14 décembre 2023 ;
e CHARGE le Président d'exécuter la présente.
Présents ou représentés : 29
Abstentions : 0
Suffrages exprimés : 29
Votes pour : 29
Votes contre : O0
Fait à Drugeac, le 21 mars 2024,
Au registre sont les signatures
Le Président,
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