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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Malville.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste DES Délibérations cm 15 mai 2025 POUR AFFICHAGE)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Sport,
LISTE DES DÉBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MAI 2025
Délibération n°2025-26 Convention d'occupation du domaine public avec ATC France — Approuvé
Délibération n°2025-27 Cession du tracteur John Deere — Approuvé
Délibération n°2025-28 Cession du tractopelle JCB3CX - Approuvé
Délibération n°2025-29 Création de postes permanents au tableau des effectifs —- Approuvé
Délibération n°2025-30 Autorisation de recours à des CDD en accroissement temporaire et saisonnier d'activité
- Approuvé
Délibération n°2025-31 Attribution d’une subvention à l'Office Intercommunal des Sports (OIS)- Approuvé
Délibération n°2025-32 Attribution d’une subvention exceptionnelle à lAssociation syndicale des marais
estuariens de Cordemais Approuvé
Délibération n°2025-33 Exonération exceptionnelle des loyers du local commercial occupé par la SARL Instant
Natura — Approuvé
Délibération n° 2025-34 Convention relative à la constitution d’une servitude de passage de canalisation d’eau
potable avec Atlantic'Eau — Approuvé
Délibération n°2025-35 Avis sur le PLUi Approuvé
Le Maire
Martine LEJEUNE
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