Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - 240123 17 Page de signatures DM N°5 Budget Annexe
Arrêté - 231114 13 Annexe page de signatures DM N°5 VILLE
Arrêté - 231114 14 Annexe page de signatures DM N°4 EAU
Arrêté - 231212 14 Page de signatures DM N°4 Budget PERILS
Arrêté - 231114 15 Annexe page de signatures DM N°2 ASSAINI
Arrêté - 230516 5 Page de signatures DM n°1 Budget PERILS 1
Arrêté - 230425 16 Page de signatures DM N°1 Budget annexe
Arrêté - 251216 24. Annexe Pages de signatures DM N°5 Budge
Arrêté - 230920 20 Page de signature DM Budget PERILS
Arrêté - 240625 19 Pages de signatures DM 1 Budget PERILS
Arrêté - 231114 16 Annexe page de signatures DM N°3 PERILS
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Thiers.
Lien du pdf (Arrêté - 231114 16 Annexe page de signatures DM N°3 PERILS)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
VILLE
DE
THIERS
- PERILS
- DM
- 2023
Envoyé
en
préfecture
le
28/11/2023
Reçu
en
préfecture
le
28/11/2023
Publié
le 28/11/2023
S
L Gr
IV — ANNEXES
TV
ID
: 063-216304303-20231114-231114_16-DE
ARRETE
ET
SIGNATURES
D2
Nombre
de
membres
en
exercice
: 33
Nombre
de
membres
présents
:
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
VOTES
:
Pour
:
Contre
:
Abstentions
:
Date
de
convocation
: 08/11/2023
Présenté
par
LE
MAIRE,
STEPHANE
RODIER
(1),
A
THIERS,
le 14/11/2023
LE
MAIRE,
STEPHANE
RODIER,
Délibéré
par
l'assemblée
(2),
réunie
en
session
ORDINAIRE
A
THIERS,
le
14/11/2023
Les
membres
de
l'assemblée
délibérante
(2),(3),
ALP
Serap
ASAR
Lisa
BARRAU
Philippe
BARTHELEMY
Thierry
BENTEJAC
Yoann
BOSTMAMBRUN
Patricia
BOUCOURT
Eric
BOUDON
Hélène
CAENAN
Pepa
CHEVALDONNE
Annie
COMBRONDE
Michel
CONTIE
Pierre
DELAIGUE
Sophie
DEROSSIS
David
DUNIAT
Bernard
DURAND-PRADAT
Monique
FUREGON
Isabelle
GOUILLON-CHENOT
Claude
HERMAN
Sylvain
JOYEUX
Claire
LAID
Farida
Page
115 Envoyé
en
préfecture
le
28/11/2023
.
.
.
Reçu
en
préfecture
le
28/11/2023
VILLE
DE
THIERS -
PERILS -
DM -
2023
Put
1e 28/1
12028
S
L C2
IV
—
ANNEXES
ID : 063-216804303-20231114-231114_16-DE
ARRETE
ET SIGNATURES
[_D2
|
MAGNOL
Michelle
F
- fs
MANKA
Christophe
MORENO
Monique
MUNOZ
Martine
PAPUT
Catherine
PETITJEAN
Vincent
RODIER
Stéphane
ROUX
Francis
SIMSEK
Bétul
STURMA
Didier
SUREDA
Pierre
‘ CT
THIRIOUX
-RAUCOURT
Pascal
\
Certifié
exécutoire
par
LE
MAIRE,
STEPHANE
RODIER
(1),
compte
tenu
de
la
transmission
en
préfecture,
le
, et de
la
publication
le A THIERS,
le
(1) Indiquer
le maire ou le président de l'organisme.
A1
. AU
Vot3
(2) L'assemblée délibérante étant : LE CONSEIL MUNICIPAL. (3) L'ajout des signataires est désormais facultatif.
Page
116