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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Thiers.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
Envoyé
en
préfecture
le
22/05/2023
Reçu
en
préfecture
le
22/05/2023
9
Publié
le
S
L
-
-.
=
VILI
-
ILS
-DM
- 202
VILLE
DE
THIERS
-
PERILS
-
DM
-
2023
LE
DE
THIERS
-
PERI
3
ID
:083-216304303-20230516-230516_5-DE
IV
-
ANNEXES
IV
IV
—
ANNEXES
IV
ARRETE
ET
SIGNATURES
D2
ARRETE
ET
SIGNATURES
D2
/
Nombre
de
membres
en
exercice
:
33
MAGNOL
Michelle
À
a
YA
Nombre
de
membres
présents
:
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
MANKA
Christophe
QAt—-—
VOTES
:
7
Pour:
27
Conte
©
;
MORENO
Monique
NE
—
Abstentions
:à
À.
—
Date
de
convocation
:10/05/2023
MONO.
Marine
7
PAPUT
Catherine
,
Présenté
par
LE
MAIRE,
STEPHANE
RODIER
(1),
A THIERS,
le 16/05/2023
PETITJEAN
Vincent
TA
LE
MAIRE,
STEPHANE
RODIER,
;
?
2
Délibéré
par
l'assemblée
(2),
réunie
en
session
ORDINAIRE
RODIER
Stéphane
:
£
A
THIERS,
le
16/05/2023
Les
membres
de
l'assemblée
délibérante
(2),(3),
ROUX
Francis
\
==|
|
SIMSEK
Bétul
ALP
Serap
:
STURMA
Didier
IT
ASAR
Lisa
NE
SUREDA
Pierre
BARRAU
Philippe
A
THIRIOUX
-RAUCOURT
Pascal
\/
BARTHELEMY
Thierry
Fi
BEAL
Régine
Certifié
exécutoire
par
LE
MAIRE,
STEPHANE
RODIER
(1),
compte
tenu
de
la
transmission
en
préfecture,
le
,et
de
la
publication
le
À
J
(05/2023
A
THIERS,
le
BENTEJAC
Yoann
{1)
Indiquer
le maire
ou
le président
de
l'organisme.
BOSTMAMBRUN
Patricia
(2 L'assemblée
délbérante
étant:
LE
CONSEIL
MUNICIPAL.
(3)
L'ajout
des
signataires
est
désormais
facultatif.
BOUCOURT
Eric
BOUDON
Hélène
ù
>
CAENAN
Pepa
CHEVALDONNE
Annie
COMBRONDE
Michel
CONTIE
Pierre
DELAIGUE
Sophie
DEROSSIS
David
DURAND-PRADAT
Monique
FUREGON
Isabelle
GOUILLON-CHENOT
Claude
HERMAN
Sylvain
JOYEUX
Claire
LAID
Farida
Page
121
Page
122