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unknown - 2023 136 Annexe
Conseil Municipal - 2020 136
Document publié le Samedi 4 juillet 2020 par la commune de Saint-Herblain.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2020 136)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
L'an deux mil vingt-cinq, le lundi 8 décembre à 14h00, le Conseil Municipal de SAINT-HERBLAIN, dûment convoqué le mardi 2 décembre, s'est réuni en session ordinaire, Salle du Conseil, à la Mairie de Saint-Herblain, sous la présidence de Monsieur Bertrand AFFILÉ, Maire.
ÉTAIENT PRÉSENTS :
Bertrand AFFILÉ, Marcel COTTIN, Farida REBOUH, Guylaine YHARRASSARRY, Christian TALLIO, Eric COUVEZ, Marine DUMÉRIL, Driss SAÏD, Myriam GANDOLPHE, Jérôme SULIM, Hélène CRENN, Jocelyn GENDEK, Sarah TENDRON, Baghdadi ZAMOUM, Nelly LEJEUSNE, Jean-Pierre FROMONTEIL, Liliane NGENDAHAYO, Evelyne ROHO, Alain CHAUVET, Jean-Benjamin ZANG, Joao DE OLIVEIRA, Françoise DELABY, Jocelyn BUREAU, Yann MAREAU-CAREL, Léa MARIÉ, Laurent FOUILLOUX, Nadine PIERRE, Christine NOBLET, Jean-François TALLIO, Simon BRUNEAU, Vincent OTEKPO, Primaël PETIT, Amélie GERMAIN, Matthieu ANNEREAU, Alexandra JACQUET, Bernard FLOC'H, Catherine MANZANARÈS, Jocelyn GILLET
EXCUSÉS AYANT DONNÉ PROCURATION : Mohamed HARIZ pouvoir à Driss SAÏD, Sébastien ALIX pouvoir à Catherine MANZANARÈS
ABSENTS : Virginie GRENIER, Newroz CALHAN, Éric BAINVEL
QUORUM : 22
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Christian TALLIO
DÉLIBÉRATION : 2025-136
OBJET : DÉSIGNATION AU SEIN DES COMMISSIONS MUNICIPALES - MODIFICATION DES DÉLIBÉRATIONS N° 2020-062 DU 4 JUILLET 2020, N° 2020-081 DU 09 OCTOBRE 2020, N° 2021- 100 DU 11 OCTOBRE 2021, N° 2022-033 DU 4 AVRIL 2022, N°2022-065 DU 27 JUIN 2022, N°2024- 003 DU 5 FÉVRIER 2024 ET N°2024-032 DU 15 AVRIL 2024 DÉLIBÉRATION : 2025-136
SERVICE : DIRECTION DU SECRETARIAT GENERAL ET DE L'OBSERVATOIRE
OBJET : DÉSIGNATION AU SEIN DES COMMISSIONS MUNICIPALES - MODIFICATION DES DÉLIBÉRATIONS N° 2020-062 DU 4 JUILLET 2020, N° 2020-081 DU 09 OCTOBRE 2020, N° 2021- 100 DU 11 OCTOBRE 2021, N° 2022-033 DU 4 AVRIL 2022, N°2022-065 DU 27 JUIN 2022, N°2024- 003 DU 5 FÉVRIER 2024 ET N°2024-032 DU 15 AVRIL 2024
RAPPORTEUR : Bertrand AFFILÉ
de la séance du 04 juillet 2020, le Conseil Municipal a procédé à la mise en place des quatre commissions municipales : Citoyenneté et Affaires Générales, Solidarité et Vie Sociale, Transition Ecologique, Aménagement et Environnement, des Vœux.
Suite à la démission de Madame Frédérique SIMON, membre de la commission Solidarité et Vie Sociale et à l’installation de Monsieur Jocelyn GILLET, des modifications doivent être apportées à la composition des commissions.
Il est proposé de désigner Monsieur Jocelyn GILLET au sein des commissions suivantes :
- Citoyenneté et Affaires Générales,
- Solidarité et Vie Sociale,
- Transition Ecologique, Aménagement et Environnement,
- Commission des vœux.
Il est proposé au Conseil Municipal de voter à main levée pour procéder à ces désignations. Conformément aux dispositions de l’article L2121-21 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), ce mode de scrutin requiert l’unanimité du Conseil Municipal.
Il est donc proposé au Conseil Municipal :
- de fixer la composition de la commission Citoyenneté et Affaires Générales à 17 membres, la commission Transition Ecologique, Aménagement et Environnement à 17 membres et la commission des vœux à 9 membres ;
- de décider à l’unanimité de ne pas voter ces désignations au scrutin secret,
- de désigner Monsieur Jocelyn GILLET au sein des commissions Citoyenneté et Affaires Générales, Solidarité et Vie sociale, Transition Ecologique, Aménagement et Environnement, et des vœux. Le Conseil, après délibéré, adopte la présente délibération à la majorité selon les votes suivants :
29 voix POUR
9 ABSTENTIONS
Éric COUVEZ et Jean-Pierre FROMONTEIL n’ont pas pris part au vote
Saint-Herblain le : 08/12/2025
Le secrétaire de séance Le Maire
Christian TALLIO Bertrand AFFILÉ
Transmise en Préfecture le : 11 décembre 2025
Publiée sur le site de la commune de Saint-Herblain le : 11 décembre 2025