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Document publié le Mercredi 10 juin 2026 par la commune de Ruaudin.
Lien du pdf (Convocation - 00 Convocation CM du 16 juin 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, PME, commerce et artisanat, Institutions publiques,
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Ruaudin, Le 10 juin 2026
Madame Carole HEULOT,
Mesdames, Messieurs VERNET Christian, PEDEMAS Muriel, CHOUTEAU Didier, BOUTIMAH Nadia,
LOISON Samuel, RUDET Chantal, BREMOND Laurent, THIREAU Célia, BREVARD Yannick,
LAIZEAU Emilie, LALA Christophe, MAINGARD Liliane, CHAPUIS Pascal, GOETHAL Laurie,
SALAUD Guillaume, MOIREAU Annick, JODEAU Dominique, LEFFRAY Sylvie, BRIFAUT Philippe,
CHEDANE Patricia, DOIZÉ Daniel, LEBALLEUX Marie-France
Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux élus de La commune de Ruaudin
J'ai honneur de vous informer que Le conseil municipal se réunira :
Mardi 16 juin 2026
à 19 h 30 aux locaux culturels (salle 4)
Je vous prie de bien vouloir assister à cette séance dont l’ordre du jour est Le suivant :
01 Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 28 avril 2026
02 Adoption Compte Financier Unique 2025
03 Affectation des résultats 2025
04 Budget supplémentaire 2026
05 Frais de scolarité
06 Tarifs et règlements Périscolaire et restaurant scolaire
07 Tarifs Taxe Publicité Extérieure 2027
08 Créations de postes Avancement de grade
09 Créations de postes
10 Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
11 Lignes directrices de gestion
12 Subvention exceptionnelle 10 ans Entre Flore et Nature
(Espaces Naturels Ruaudinois)
13 Modification composition commission de contrôle des listes électorales
14 Règlement Budgétaire Financier
15 Règlement intérieur du Conseil municipal
16 Dérogation au repos dominical commerces de détails
17 Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
18 Créances éteintes
19 Nomination d’un élu référent sécurité routière
20 Acquisition immobilière
Information de Madame le Maire au conseil municipal du non-exercice du droit de préemption
Information des décisions municipales prises par Madame Le Maire dans le rs À cadre de la délégation de pouvoir accordée par le conseil municipal / |
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