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unknown - Communauté d'agglomération - Seine Normandie Agglomération - BC25 12 11 Ordre du jour
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Seine Normandie Agglomération - BC25 12 11 Ordre du jour)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Banque, Grandes et moyennes entreprises,
seine.
Normandie
AGGLOMÉRATION
ORDRE DU JOUR
Bureau communautaire du 11 décembre 2025
RARRRRARRRRRRRREE
°e _ Appel nominal
+ __ Recensement des conseillers intéréssés
e Désignation du secrétaire de séance
° Approbation du Procès-verbal de la séance précédente
Administration générale
1 Marché 2025/030 "Acquisition, maintenance de copieurs multifonctions neufs et reconditionnés, fourniture de consommables, logiciels et prestations associées" : autorisation de signature
Bâtiments et infrastructures
2 Marché 2025/038 - Maîtrise d'œuvre pour l'Aménagement d'un plateau de bureaux de la Papeterie : autorisation de signature
Développement économique
3 Acquisition du délaissé parcellaire ZB 200
4 Convention d'objectifs avec l'union commerciale de Pacy-sur-Eure : attribution de subventions
5 Convention d'objectifs avec l'union commerciale des Andelys : attribution de subventions
Ressources humaines & organisations
6 Mise à disposition de personnel
Finances & prospectives
7 Budget annexe Eau en Régie : créances éteintes
Seine Normandie Agglomération
12 rue de La Mare à Jouy 27120 Douains Tél:0232535003 contact@sna27.fr www.sna27.fr
00® 8 Budget principal : créances éteintes
9 Budget annexe Hôtel d'Entreprises : admissions en non-valeur
10 Budget annexe SPANC : admissions en non-valeur
11 Budget annexe Eau en Régie : admissions en non-valeur
12 Budget principal SNA : Admission en non valeur
13 Budget annexe Assainissement : admission en non-valeur
14 Garanties d'emprunt MON LOGEMENT 27 / CDC : 40 logements collectifs (Résidence Les Müûriers) à Vernon & 20 logements collectifs (Résidence Les Oiseaux) aux Andelys
Aménagement et habitat
15 OPAH : attribution d'une aide complémentaire au dossier n°288
Culture
16 Charte des collections du réseau BiblioSNA
17 Règlement intérieur du conservatoire
Jeunesse
18 Espace enfance jeunesse de Vexin sur Epte - Avenant n° 2 à la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage
Assainissement
19 DSP Iris des Marais et Gasny/Ste-Geneviève-lès-Gasny : protocole d'accord transactionnel avec SUEZ Eau France relatif aux prestations d'exploitation supplémentaires entre 2020 et 2025
20 Marché 2025/032 - AMO assainissement, eau, eaux pluviales et déchets : autorisation de signature
Cycle de l'eau
21
12 rue de la Mare à Jouy 27120 Douains Tél: 02 3253 5003 contact@sna27.fr www.sna27.fr
Marché 2021/027 - Entretien et rénovation de voirie : Avenant n°2
Seine Normandie Agglomération
090® 22 Marché 2025/034 - Travaux de renouvellement de canalisation d'eau potable : autorisation de signature
Environnement
23 Marché 2025/027 - Fourniture et livraison de contenants pour la collecte des déchets : Autorisation de signature
Seine Normandie Agglomération
12 rue de la Mare à Jouy ____ 27120 Douains __ Tél: 02 32 53 50 03 contact@sna?27.fr Www.sna27.fr
609®©