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Déliberation - ARC et Senans Bull Janvier 2026
Document publié le Samedi 27 décembre 2025 à 02h16 par la commune d'Arc-et-Senans.
Lien du pdf (Déliberation - ARC et Senans Bull Janvier 2026)
Thèmes du document : Logement, Ruralité, Institutions publiques,
Entre
OVTre (a:
PT ART CUS)
PAT Commune d'Arc-et-Senans
Bulletin municipal d'informations d'ARC-ET-SENANS
n° 70 janvier 2026
Le #01 du Maire
Chers amis,
L'année 2025 se termine et nous sommes prêts pour attaquer
l'année 2026 qui sera celle des élections municipales. Les
dates de celles-ci sont fixées au 15 et 22 mars, en cas de
deuxième tour.
Après réflexion, je souhaite me représenter avec le soutien
d’une liste de candidats constituée de 10 conseillers actuels
et par conséquent 9 nouveaux candidats. La parité sera
respectée. Je communiquerai ultérieurement la liste dès que
la campagne électorale sera ouverte, c'est-à-dire le 2 mars,
mais je sais que les infos n’attendront pas cette date.
Le PLU arrive à la fin des études et de l’enquête publique.
Début janvier les services associés (les administrations
qui gravitent autour du projet et qui ont un avis à donner)
se réuniront pour étudier et valider les conclusions du
Commissaire enquêteur. Le Conseil devra délibérer et
valider les dernières décisions. J'espère qu’à fin avril ce dossier
sera enfin classé, après de longues années d’âpres discussions.
Le chantier d’agrandissement de la zone commerciale à
beaucoup bougé ces dernières semaines. Le tracé provisoire
de la voirie a été réalisé pour permettre à ENEDIS de poser
le transformateur et d’enfouir la ligne à haute tension. Ces
derniers travaux sont prévus mi-janvier, sur 3 jours. Des
groupes électrogènes seront posés dans le village, afin d'éviter
les coupures significatives pour les abonnés. Des réservations
de cellules sont en cours et déjà bien engagées pour certaines
et permettront dès la fin 2026 de meubler cette zone
commerciale et d'habitation.
Le château d’eau est en réfection, il est prévu que les travaux
soient terminés début mars, en fonction des conditions météo.
Pour ce faire et pour assurer la défense incendie nous avons
posé des réserves d’eau de 30 à 60 m3 dans différents points
de l’agglomération, qui seront démontées à la fin des travaux.
À l'issue des travaux la réserve du château d’eau va passer
de 300 m3 à 400 m3. Le coût total sera de 470 000 €, dont
probablement 50% à la charge de la commune.
D’autres réalisations sont prévues et déjà bien engagées :
la poursuite de la voie cyclable et piétonne Avenue de La Saline,
la construction d’un vestiaire sur le terrain de sports ouvert
| Adresse mail : mairie.arc-et-s : www.arc-et-Senans.Cc e d'Arc-et-Senans
à toute activité sportive. Toutes ces opérations nécessitent
une constante présence au bureau et sur le terrain. Nous
étudions également la construction d’un logement, en bout
des vestiaires actuels, pour un gardien des installations. En
effet, 5 ou 6 fois par an les vestiaires sont cassés, pour ne rien
voler car ceux-ci sont vides. Les malfrats viennent maintenant
avec des disqueuses portatives pour couper les protections en
fer forgé.
Je vous mets à nouveau en garde sur les démarcheurs à
domicile, notamment les démarcheurs qui vous font craindre
pour votre ligne téléphonique, à savoir qu’à compter de dates
fictives, votre téléphone sera coupé. La vérité est qu'au 31
janvier 2026, tout nouveau raccordement devra passer
par la fibre, quant à votre installation actuelle, elle
fonctionnera jusqu’en janvier 2029. À cette date, vous
devrez avoir demandé un raccordement à la fibre.
Enfin le Conseil municipal et moi-même vous invitons
aux vœux du Maire le samedi 03 janvier 2026, à 18 h 00,
à la salle des fêtes.
En attendant je vous présente à toutes et à tous mes
meilleurs vœux de santé et de bonheur pour la
nouvelle année. Laur
Cordialement à toutes et à tous.
Le Maire
Jacques Maurice
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F
x f e SOMMAIRE:
Entre En page 2 Fa - Les dernières décisions du conseil one En page 3 NS os TK
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Ce—s
- L'espace culturel et d'animation
- Nos citoyens, Informations
En page 4
- Histoire
A Entre
ORAN LIAN
Les dernières décisions du Conseil parmi Les plus importantes
Le Maire rappelle au Conseil municipal que des
informations sur le futur réseau de chaleur avaient
été données par le représentant du département.
Le Conseil municipal avait donné son accord pour
que la mairie, le groupe scolaire, la salle des fêtes
et le gymnase fassent partie de l’étude. Le Maire
propose que soient intégrés ces 4 bâtiments et
que la faisabilité soit appréciée à la fin de l’étude
avec l’aspect financier : coût et rentabilité pour la
commune. Le Conseil municipal, après délibération,
approuve la proposition.
Après le départ au 31 août 2025 de la dernière
locataire de l'appartement T4 situé au 1er étage
du bâtiment de la mairie, celui-ci a été reloué à la
candidate ayant rendu un dossier complet, à compter
du 27 octobre 2025, pour un loyer mensuel de 671,17
€ et 120 € de provision mensuelle sur charges.
Après avoir pris connaissance de l'arrêté des
fermages du 05/09/2025, le Conseil municipal
fixe le montant des locations provisoires 2025 aux
fermiers exploitant les parcelles pour les montants
ci-après : 84,44 € - 248,97 € - 26,73 € et 271,86 €.
Accord sur la proposition du Maire d’acquérir les
parcelles C891, 1087 et 1091, d’une superficie totale
de 715 m?, jouxtant la propriété de la Commune
dans l'aménagement de la zone du Puits, en vue d’un
agrandissement des parkings. Le prix proposé est le
même que celui de la zone, c’est-à-dire 60 € le m2,
soit un total de 42 900 €. Les frais de notaire seront
à la charge de la Commune.
Le Maire expose au Conseil municipal qu’il est
prévu que la Commune se rende propriétaire
d’une friche industrielle située 10 Avenue de
la Saline, section C parcelles 393 et 913, d’une
surface totale de 2 041 m2. L’Etablissement Public
Foncier Doubs Besançon Franche-Comté (EPF),
institué par arrêté préfectoral du 18 janvier 2007,
a été créé notamment pour assurer une mission de
portage foncier, afin d'accompagner les projets des
collectivités territoriales. Les conditions générales
d'intervention de l’EPF sont régies par les articles du
Code de l'Urbanisme et précisées par son règlement
intérieur. Une convention opérationnelle qui fixe
les conditions particulières de l'opération, doit être
conclue entre la Commune et l’'EPF. A cet effet, il
est donc proposé au Conseil municipal de solliciter
pour le projet précité, un portage par l'Etablissement
Public Foncier, qui sera ainsi chargé de procéder aux
négociations, d'acquérir, de gérer transitoirement et
de rétrocéder les biens correspondants à la commune
d’Arc et Senans, ou à tout opérateur désigné par elle.
Coût : 171 352 €. Le Conseil municipal décide de
confier le portage du foncier de l’opération concernée
à VEPF et autorise le Maire à signer la convention
opérationnelle correspondante et tout document s’y
rapportant.
Accord sur la proposition du Maire d'acquérir les
terrains donnant accès à la propriété sus indiquée
que l'EPF projette d'acheter. Ainsi il convient
d'acheter les parcelles C914, 920, 917, 918, 1028,
1026, 1031 et B1413, soit une superficie totale de 1
081 m2. Le prix est de 8 € le m2, soit un coût total de
8 648 €. Les frais de géomètre et de notaire sont à la
charge de la Commune.
Approbation du choix de retenir l’entreprise Roger
MARTIN, sur les 3 entreprises consultées dans le
cadre d’une procédure adaptée, pour la réalisation
d’une chaussée provisoire sur la zone du Puits,
préalablement aux travaux de viabilité. Le coût des
travaux s'élève à 69 000 € HT.
Suite à l'augmentation des travaux sur le château
d’eau, il convient de faire de même pour le coût
de la maîtrise d'œuvre. À l’origine, le coût de cette
dernière s'élevait à 14 200 € HT. L’avenant porte
sur une augmentation de 6 000 €, soit 20 200 € HT
et 24 240 € TIC. Le Conseil municipal accepte cet
avenant.
LeConseilmunicipal accepte la proposition du Maire
d’accéder à la demande d’une conseillère municipale
qui souhaite mettre un terme à sa délégation de
conseillère déléguée, le Maire proposant la date du
30 novembre 20925.
Le Conseil municipal accepte de retenir la
proposition de la SARL M'ROLL-INGÉNIERIE de
Frasne, moyennant une rémunération de 8 % du
montant du chantier, dans le projet d'aménagement
de la zone du Puits :
Phase 1 : viabilisation, terrassement, réseaux,
coût estimé à 332 000 € AT.
Phase 2 : finition de surface, coût estimé
à 191 000 € AT. L'espace culturel et d'animation
3 janvier 2026, vœux du Maire à la salle des fêtes à partir de 18 h.
10 janvier 2026, loto des Cavalières d’AER, à la salle des fêtes. Ouverture des portes à 18 h 30, début des jeux à 20 h.
17 janvier 2026, loto du Club de foot du Val de Loue, à la salle des fêtes.
7 février 2026, repas dansant organisé par le FCMA, à la salle des fêtes, à partir de 20 h.
14 février 2026, repas communal à la salle des fêtes, à partir de 20 h, ouvert à tous les habitants de la commune,
sur réservation.
21 février 2026, repas dansant organisé par le Club de Basket, à la salle des fêtes, à partir de 19 h. Renseignements et réservations au : 06 58 64 15 35 ou contact.asbc25@gmail.com
8 mars 2026, loto des enfants organisé par les Amis du Petit Prince, à la salle des fêtes, en après-midi.
6 avril 2026, loto organisé par Trois Bouts et Dix de Der, à la salle des fêtes.
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Nouveaux habitants Décès
+ Arthur MASSONNEAU et Manon ROLLAND + Noam CLEMENT... le 25 septembre 2025
3 - Daniel LEGROS le 12 octobre 2025
Naissance * Robert RUFFINONI le 13 octobre 2025
+ Maya ROLLAND MASSONNEAU ….. le 14 octobre 2025 + Daniel MAZZOLINT ne le 18 octobre 2025
° Christiane LEGUIN le 1° novembre 2025
Le + Michelle PERCIER née RIGAUD le 11 décembre 2025 ÿ
Informations EU A
L’Opération Brioches qui s’est tenue dans le courant de la semaine du 6 au 12 octobre 2025 a une nouvelle fois bien fonctionné, dans la mesure où les 406 brioches commandées ont été toutes placées. Un grand merci à tous les dévoués bénévoles, dont trois nouveaux cette année, qui ont consacré du temps à cet acte de bienfaisance et merci à vous tous qui les avez bien accueillis. Grâce à la générosité de tous les acteurs, nous avons remis la somme de 2 688 € à l'APEI d’Arbois et sa région. Le bénéfice net pour cette dernière, pour cette année et tous secteurs confondus, s'élève à 54 325,82 €.
Comme les années précédentes, nous sommes à la recherche de nouveaux bénévoles car certains secteurs trop importants mériteraient d’être découpés. Alors si vous êtes sensibles à cette action et si vous disposez d'un peu de temps libre, n’hésitez pas à vous manifester en mairie dès à présent !
Le repas dansant communal aura lieu le 14 février 2026. Vous êtes tous invités à participer à cette soirée très conviviale, réservée à tous les habitants de la commune. Les conjoints ne résidant pas de façon permanente au village peuvent y participer, moyennant le paiement d’une somme de 14 € au lieu de 8 € pour les personnes du village. L'inscription est obligatoire au moyen de l’invitation ci-jointe à retourner en mairie, complétée et accompagnée d'un chèque à l’ordre du Trésor Public, au plus tard le 6 février 2026 à 11 h.
Le calendrier 2026 de collecte de l’ensemble des déchets est disponible en mairie. Vous pouvez également le consulter sur le site internet de la Commune.
La Commune est alimentée par un puits qui capte la nappe à plus de 80 m de profondeur le protégeant ainsi d'éventuelles pollutions. Des analyses sont réalisées régulièrement, du point de captage au robinet du consommateur. Elles portent sur plus d’une soixantaine de paramètres (bactériologiques, nitrates, pesticides, PCB ..). Les analyses, réalisées par l'ARS (Agence Régionale de Santé) et notre gestionnaire VEOLIA, confirment sa potabilité. L'ensemble des analyses est consultable sur le site internet : https://sante.gouv.fr/sante-et-environnement/eaux/eau. Economique par rapport à l’eau en bouteille, elle est garantie sans plastique, alors n'hésitez pas à la consommer sans modération... ! LISE A
Tera LA TUILERIE DU UERNOIS
Bien que la tuile plate à ergot, dite bourguignonne ou petite tuile par ses dimensions, soit déjà
utilisée vers le XI siècle, bien après la tuile canal des Grecs et des Romains, les toitures en tuile
étaient autrefois réservées aux bâtiments seigneuriaux, aux édifices religieux et aux monastères. Les chaumières des campagnes étaient couvertes de chaume, provenant de roseaux, joncs ou paille de seigle, matériaux peu onéreux, offrant une bonne isolation thermique, mais très
facilement inflammable. On s’éclairait alors à la bougie ou à la chandelle. De plus, sous l'Ancien Régime, le droit de cuire des tuiles n'était pas libre, il relevait des droits banaux. Les toitures en tuile n’apparurent qu’au XVIII: siècle dans les campagnes avec le métier de tuilier qui était alors souvent associé à celui de cultivateur.
Dans les années 1850, trois tuileries étaient encore en activité au village. La plus ancienne, située dans l'actuelle rue des Tuileries, était déjà mentionnée dans un inventaire du 1% avril 1667 établi pour les frères Brun, propriétaires du domaine de Roche.
En 1777 l'administration de la saline d'Arc installa une seconde tuilerie au lieu-dit « au J oncheret »
(quartier des Terroux, ferme Thouverez) pour subvenir aux besoins de ses bâtiments, dont les travaux avaient commencé en 1775.
Puis une troisième tuilerie vit le jour au Vernois sous l'impulsion de Jean-François Desmiliere; “i déjà mentionné comme tuilier au Vernois en 1781. Ce hameau du village bénéficiait alors d’un statut particulier, il avait été affranchi de tout cens au profit de Pierre Nélaton et ne dépendait désormais plus du seigneur de Roche. Sa fille, Marguerite, épousa en novembre 1657 à Arc et Senans Jean Renard, né à Chissey, qui hérita donc du domaine du Vernois et qui désormais prit le nom de Renard du Vernois, propriétaire du meix situé à l'entrée du hameau.
Les Renard, originaires de Haute-Saône, vinrent s'établir à Dole. Une branche de cette très nombreuse famille se fixa à Santans et à
Liesle. Étienne Ambroise Renard du Vernois, fils d'Hugues Étienne Renard du Vernois et de Marguerite de Beaumont, capitaine de Sa Majesté, seigneur du Vernois, épousa à Sélestat Jeanne Ernestine de Hiéronimy. Leur fille, Jeanne Marie Marguerite Renard du Vernois épousa à Liesle en 1749, Étienne Joseph de Bonmarchand, capitaine au régiment du Poïtou, originaire de la paroisse de St Anatoile de Salins et major de la place de Salins. Leur petite fille, Denise Octavie de Bonmarchand épousa en 1836 Marie Joseph Hugon d’Augicourt, dernier descendant de la comtesse de Poligny, propriétaire du château de Liesle. Ce furent les derniers propriétaires du site de la tuilerie du Vernois.
Depuis 1781 et pendant plus de 80 ans, la tuilerie du Vernois fut exploitée par la famille Démillière, dont le patronyme connut bien des orthographes au cours des ans.
Jean de la Milière, maçon originaire de Savoie, faisait partie de ces immigrants qui arrivèrent de Savoie, de Suisse, de France ou
d'Allemagne, pour s'installer en Franche-Comté après les ravages de la guerre de Dix Ans (1636-1645) et la peste véhiculée par les différentes armées et les mouvements de population. Le hameau du Vernois ne comptait plus que 17 habitants, Senans 80 et Arc 153 en 1657.
Jean de la Milière épousa en 1672 Jeanne Nahin et fit souche au Vernois. En 1781, son petit-fils, J ean-François, fermier du « seigneur du Vernois », créa une tuilerie aux abords de la ferme qu'il exploitait. Trois générations de Démillière se succédèrent à la tuilerie, jusqu’en 1852, où elle fut reprise par François Rigaud jusqu’en 1864 et enfin par Antoine Lavaire jusqu'en 1869, date à laquelle la tuilerie cessa son activité et la ferme revint à sa fonction première.
Alors que la demande s’intensifiait depuis le milieu du XIX° siècle, stimulée par l'administration de Napoléon III, qui, au nom de la sécurité et de la salubrité, cherchait à faire disparaître les toitures en chaume, l'invention des tuiles mécaniques à emboitement en Alsace et leur production mécanisée eut pour conséquence la fin de ces petites tuileries.
Son propriétaire d'alors, Marie Joseph Hugon d’Augicourt, la fit démolir en 1871.
Après avoir fondé une tuilerie au Vernois, dont il laissa l'exploitation à son fils Jean-François dit Le Vieux, J ean-François Démillière, accompagné de deux de ses autres fils, Jean-Pierre et Toussaint, la Révolution venue et les droits seigneuriaux abolis, s’investit de même dans la fabrication de tuiles à Mouchard où ils s’installèrent dès 1790 en face du cimetière. Durant plus d’un siècle, leurs descendants y assurèrent la cuisson de tuiles, pour certains même à Vadans et Certeméry, jusqu’en 1896, où la tuilerie fut reprise pour quelques années par Léon Genet.
Bibliographie : AD25, Rapport de Jean-François Faton, subdélégué de Quingey pour l'intendant Lacoré. Nobiliaire de Lurion.
Jean-Baptiste Rondot, Statistique historique complète du village d’Arc et Senans avant 1886. François LASSUS, La population en Franche-Comté au lendemain de la guerre de Trente Ans, PUF, 1995.
Comité de rédaction “Entre Chaux et Loue”
Président : J. Maurice - Conception : M Bouillet, C Breuillot, D Chevalier, MT Cretin, K Lefevre, P Percier, G. Vernerey Impression : ÆMGRAPHICHII - Lons-le-Saunier - n° 202512.0120 - Dépôt légal N° 837