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Document publié le Lundi 19 février 2024 par la commune de Cadenet.
Lien du pdf (Acte Administratif - DEL 2024 002)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 21/02/2024
Reçu en SEEN AE
Piblée k ER DEPARTEMENT
ID : 084-218400265-20240221-2024DELIB002-DE DE VAUCLUSE
ARRONDISSEMENT Délibération du Conseil Municipal
D'APT de la Commune de CADENET
MAIRIE N° 2/2024
DE
CADENET 84160 Cadenet
ï , .
— Session du 19 février 2024 Téléphone 04 90 68 13 26
Mail : accueil @mairie-cadenet.fr
L'an DEUX MILLE VINGT QUATRE ET LE 19 février
le Conseil Municipal de la Commune de CADENET s'est réuni au nombre prescrit
par la loi, dans le lieu habituel de ses séances,
en session ordinaire du mois de février sous la
présidence de M. Jean Marc BRABANT
Date de la convocation : 13 février 2024
Etaient présents : Mmes et Mrs : BRABANT, GAUDELET SANHADIJI, LORIEDO,
RAOUX JACQUEME, JAUBERT, BOISGARD, MANGANARO,
BOY COURROUX, DE LAURENS DE LACENNE, JAUMARY,
DUVAL, GRANGE, ALBERTINI, LAVOREL, LEROY,
SCHOFFIT, RIPERT, BASTIE, SEVE, DÉBIT, KHALIZOFF, CAUSSARIEU, MARTIN, SLAVICEK, VEVE, MICHAUX ;
Secrétaire de séance : Valérie GRANGE
Absents :
Absents excusés : BERGE
Procurations :
Mme BERGE a donné procuration à Mme LAVOREL
MODIFICATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES
Monsieur le Maire explique à l'assemblée que conformément à l'article L 2121-22
du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil
Municipal fixe les commissions et désigne les conseillers
devant siéger dans chacune d'elles.
Les commissions municipales sont des organes d'instructions chargés de l'étude et de l'élaboration des dossiers soumis au Conseil
Municipal.
Vu la délibération n° 68/2023 en date du 18 septembre 2023 modifiant la composition des commissions municipales,
Considérant que Monsieur Bruno VOREUX conseiller municipal a démissionné en date du 18/12/2023.
Considérant que le conseiller municipal démissionnaire est remplacé automatiquement par le candidat venant sur la liste déposée immédiatement
après le dernier élu (article L.270 du Code électoral),
Madame MICHAUX Françoise remplacera Monsieur Bruno VOREUX.
Il est rappelé que le Maire est Président de droit des commissions municipales
et que le vice-président de commission, lorsque le
maire est absent ou empêché, convoque et préside
les séances (article L 2121-22 CGCT).
1/3 Envoyé en préfecture le 21/02/2024
Publié le 2 2 FEV, 2024
Monsieur le Maire rappelle que les commissions ont été
constituées en permettant une
représentation proportionnelle de la minorité élue.
IL convient donc de procéder à la modification de
la composition des commissions
municipales suivantes :
Président de droit de toutes les Commissions : Jean
Marc BRABANT
lCommission Communication : 7 membres
E
Liste majoritaire — 5 membres : Valérie GRANGE, Fabrice
RIPERT, Monique LEROY,
Françoise RAOUX-JACQUEME, Florent MARTIN
Liste minoritaire — 2 membres : Françoise MICHAUX, Sabine
DEBIT
7
Commission Finances : 8 membres
Liste majoritaire — 6 membres : Pierre LORIEDO, Marc JAUBERT,
Valérie GAUDELET-
SANHADII, Valérie BOISGARD — Nicole BOY-COURROUX, Valérie
GRANGE
Liste minoritaire — 2 membres : Samantha KHALIZOFF, Laurent
VEVE
L
Commission Education - Enfance — Démocratie Participative
: 8 membres
Liste majoritaire — 6 membres : Valérie GAUDELET-SANHADJI,
Valérie GRANGE, Delphine
LAVOREL, Emilie BASTIE, Valérie BOISGARD, Florent MARTIN
Liste minoritaire — 2 membres : Laurent VEVE, Françoise
MICHAUX
Commission Culture — Patrimoine : 7 membres
Liste majoritaire — 5 membres : Valérie BOISGARD,
Monique LEROY, Anne Marie DE
LAURENS DE LACENNE, Martine SLAVICEK, Delphine
LAVOREL,
Liste minoritaire — 2 membres : Isabelle SEVE, Françoise
MICHAUX
Commission Vie Economique — Tourisme — Environnement
: 9 membres
Liste majoritaire — 7 membres : Marc JAUBERT, Marc DUVAL,
Fabrice RIPERT, Stéphane
SCHOFFIT, Emilie BASTIE, Annie BERGE, Elie JAUMARY
Liste minoritaire — 2 membres : Laurent VEVE, Sabine
DEBIT
LL
2/3
Reçu en préfecture le 21/02/2024 ER
ID : 084-21 8400265-20240221-2024DEL1B002-DE Envoyé en préfecture le 21/02/2024
Reçu en préfecture le 21/02/2024
Publié le 2 ?FEV. 2024 CR
ID : 084-218400265-20240221 -2024DELIB002-DE
Commission Urbanisme - Cimetière : 7 membres
Liste majoritaire- 5 membres: Marcello MANGANARO, Françoise RAOUX-JACQUEME, Stéphane SCHOFFIT, Serge ALBERTINI, Simon CAUSSARIEU
Liste minoritaire — 2 membres : Samantha KHALIZOFF, Sabine DEBIT
Commission Travaux — Voirie — Bâtiments : 7 membres
Liste majoritaire — 5 membres : Pierre LORIEDO, Serge ALBERTINI, Simon CAUSSARIEU, Nicole BOY-COURROUX, Elie JAUMARY
Liste minoritaire — 2 membres : Samantha KHALIZOFF, Isabelle SEVE
| Commission Actions Sociales - Solidarité : 8 membres
Liste majoritaire — 6 membres : Françoise RAOUX-JACQUEME, Valérie GAUDELET- SANHADJI, Annie BERGE, Valérie BOISGARD, Serge ALBERTINI, Marc DUVAL
|
Liste minoritaire — 2 membres : Françoise MICHAUX, Isabelle SEVE
Les commissions suivantes restent inchangées :
Commission Vie Associative - Festivités : 9 membres
Liste majoritaire — 7 membres : Nicole BOY-COURROUX, Marc JAUBERT, Valérie
GRANGE, Anne Marie DE LAURENS DE LACENNE, Martine SLAVICEK, Stéphane
SCHOFFIT, Delphine LAVOREL
Liste minoritaire — 2 membres : Isabelle SEVE, Laurent VEVE
Après avoir délibéré,
Le Conseil Municipal, à l'unanimité,
e_ Approuve les modifications apportées au sein des différentes instances et de modifier la composition des commissions municipales
et de certaines instances.
Le Mair La Secrétaire de séance
Jean-M RABANT È
3/3