Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - b3ad10 30e8cd47afae4554946ff4352933fdba
Procès Verbal - b3ad10 c2c4f82b012943eba124ef64b54c6ee2
Déliberation - b3ad10 0334d606a1534fb6870a9c82baf9dbdd
Procès Verbal - b3ad10 37a12f3afd9044578d928b8fb26bfa3f
Compte-Rendu - b3ad10 819ae178fd994fdaa879bffae112d5c1
Conseil Municipal - b3ad10 50b0f59308f14265b1f5485d93e830c6
Déliberation - b3ad10 81b936a601984488964b57dd1d706cf9
Déliberation - b3ad10 c5e1dbfe233f4defb84dd77ceb836b3d
Déliberation - b3ad10 12c063f5dc984422b8e898da01db2835
Déliberation - b3ad10 7fb22b16fb7c4dd29eb5f194d43bda4c
Déliberation - b3ad10
Document publié le Mardi 19 mai 2026 par la commune de Plassac.
Lien du pdf (Déliberation - b3ad10)
Thèmes du document : Armement, Démocratie, Institutions publiques,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS de la Séance du Conseil Municipal du 19 mai 2026 à 20 h 30
Nombre de membres en exercice : 15 Quorum : 08
Nombre de membres présents : 11 Nombre de pouvoirs : 04
Nombres de membres votants : 15 Date de convocation : 13 mai 2026
Présents : Messieurs BERNARD, VIGNON, MADACI, NYZNYK, VENANCY, BELUS et mesdames BOUSSARD, BOULAY, COSSE, LAPLAGNE, LEVY
Absents excusés : Messieurs HILARION (pouvoir à M. MADACI), LABORDE (pouvoir à Mme LEVY) – Mesdames DESARDURATS (pouvoir à M. BERNARD), BODEI (pouvoir à Mme BOUSSARD)
Secrétaire de séance : Mme LAPLAGNE
Intitulé des délibérations prises Décisions
Désignations de représentants :
CCB : commission intercommunale des impôts directs Titulaire : M. BERNARD (12 voix pour) – Madame COSSE (3 voix) Suppléant : M. VIGNON (12 voix pour) – M. NYZNYK (3 voix)
CCB : commission locale d’évaluation des charges transférées Titulaire : M. BERNARD (12 voix pour – 3 abstentions)
Suppléant : M. VIGNON (12 voix pour) – 3 abstentions)
CCB : commission intercommunale d’accessibilité Représentant : M. MADACI (12 voix pour – 3 contre)
Ministère des armées : correspondant défense Représentant : M. VIGNON (12 voix pour)
Syndicat du Moron : élu en charge de l’environnement, écologie,
biodiversité, GEMAPI Représentant : M. LABORDE (12 voix pour – 3 contre)
DGFIP : commission communale des impôts directs Proposition de 24 personnes à la DGFIP (12 voix pour – 3 contre)
Préfecture : commission de contrôle des listes électorales
A l’unanimité :
Titulaires liste majoritaire : Mmes DESARDURATS et BOULAY, M.
LABORDE
Titulaires liste minoritaire : Mme COSSES et M. NYZNYK
Eclairage public : délégation au SDEEG Transfert compétence au SDEEG de la compétence éclairage public (12 voix pour – 3 abstentions)
Retrait délibération pour le recrutement d’agents contractuels de
remplacement Retrait à l’unanimité
Délibération autorisant le recrutement d’agents contractuels de
remplacement pour l’ensemble des effectifs de la commune En attente des nouveaux modèles de délibérations avec le CDG33
Création d’un poste d’agent de maîtrise à temps complet à compter du 1er
juillet 2026
Création à l’unanimité d’un poste d’agent de maîtrise à temps complet
à compter du 1er juillet 2026
Point d’étape et décision s îlot du Rey Lancement des études structures (12 voix pour – 3 abstentions)
Formation des élus Crédits prévus au budget à hauteur de 7.62 % ( à l’unanimité)
Liste publiée sur le site Internet de la Commune le 20/05/2026 et affichée le 20/05/2026