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Déliberation - Liste deliberations 02 04 24
Document publié le Mardi 2 avril 2024 par la commune de Chamelet.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations 02 04 24)
Thèmes du document : Fiscalité, Économie et finances, Justice et droit,
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
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Séance du 2 avril 2024, à 19h00
Absents :
Bruno MORAT
Benoit MAZET pouvoir à Alain CHAMBRU
Didier THEVENARD pouvoir à Florence MARTHINET
Geneviève JACQUET pouvoir à Laetitia GIEN
Yannick CARRION pouvoir à Gaelle FAYOLLE
Démissionnaire :
Dany CRUCIFIX
Secrétaire de séance : Gaelle FAYOLLE
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Délibération 2024-04-01 : Compte de gestion 2023
DECISION : approuvée
Délibération 2024-04-02 : Compte administratif 2023
DECISION : approuvée
Délibération 2024-04-03 : Vote des taux d’imposition – maintien
DECISION : approuvée
Délibération 2024-04-04 : Charges du SYDER
DECISION : approuvée
Délibération 2024-04-05 : Fongibilité des crédits
DECISION : approuvée
Délibération 2024-04-06 : Crédits de formation des élus
DECISION : approuvée
Délibération 2024-04-07 : Affectation du résultat
DECISION : approuvée
Délibération 2024-04-08 : Budget primitif 2024
DECISION : approuvée