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Document publié le Jeudi 10 juillet 2025 par la commune de Puiseux-le-Hauberger.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations Conseil 10 07 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Démocratie,
1
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Jeudi 10 juillet 2025 - 19h00 -
Salle Parisis Fontaine,
NOAILLES
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Sur chacun des rapports qui lui ont été soumis,
Prend les délibérations suivantes :
Délibération n°100725-DC-79 examinée le 10 juillet 2025 – ARRET DU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE DE LA THELLOISE :
APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n°100725-DC-80 examinée le 10 juillet 2025 – APPROBATION DU PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES THELLOISE : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n°100725-DC-81 examinée le 10 juillet 2025 – MISE EN PLACE DE L’OPERATION FAÇADES – ACTION 6 DU PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT : APPROUVEE à l’unanimité avec une abstention de M. CHATIN
Délibération n°100725-DC-82 examinée le 10 juillet 2025 – PARTENARIAT AVEC L’ADIL 60 - CONVENTION ET PACTE TERRITORIAL :
APPROUVEE à l’unanimité
****
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h25.
Neuilly-en-Thelle, le 16 juillet 2025
Le Président
Pierre DESLIENS
Affiché et mis en ligne le 16 juillet 2025
LISTE DES DELIBERATIONS
Communauté de communes Thelloise