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Document publié le Jeudi 26 juin 2025 par la commune de Puiseux-le-Hauberger.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations Conseil 26 06 2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Consommateurs, Jeunesse,
1
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Jeudi 26 juin 2025 - 19h00 -
Salle Parisis Fontaine,
NOAILLES
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Sur chacun des rapports qui lui ont été soumis,
Prend les délibérations suivantes :
Délibération n° 260625-DC-53 examinée le 26 juin 2025 – ADHESION AU CEREMA ET DESIGNATION D’UN REPRESENTANT :
APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 260625-DC-54 examinée le 26 juin 2025 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA CCT AU SEIN DE DIVERS ORGANISMES : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 260625-DC-55 examinée le 26 juin 2025 - ACTION SOCIALE – TRANSPORT DES ACCUEILS COLLECTIFS DE MINEURS – MODIFICATION DE LA DEFINITION DE L’INTERET COMMUNAUTAIRE :
APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 260625-DC-56 examinée le 26 juin 2025 - MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DE L’ESCHES (SMBE) : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 260625-DC-57 examinée le 26 juin 2025 - AVENANT FINANCIER N°3 – CONVENTION DE PARTENARIAT CONFERENCE DES FINANCEURS/DEPARTEMENT : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 260625-DC-58 examinée le 26 juin 2025 - BUDGET PRINCIPAL – DECISION MODIFICATIVE N°1-2025 : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 260625-DC-59 examinée le 26 juin 2025 - BUDGET PRINCIPAL – ADMISSIONS EN NON-VALEUR : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 260625-DC-60 examinée le 26 juin 2025 - BUDGET PRINCIPAL – GARANTIE D’EMPRUNT - MISSION LOCALE DU CLERMONTOIS : APPROUVEE à l’unanimité
LISTE DES DELIBERATIONS
Communauté de communes Thelloise 2
Délibération n° 260625-DC-61 examinée le 26 juin 2025 - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT – DECISION MODIFICATIVE N°1-2025 :
APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 260625-DC-62 examinée le 26 juin 2025 - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT – ADMISSIONS EN NON-VALEUR :
APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 260625-DC-63 examinée le 26 juin 2025 - ADOPTION DU GUIDE INTERNE DE LA COMMANDE PUBLIQUE : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 260625-DC-64 examinée le 26 juin 2025 - EQUIPEMENT SPORTIF D’INTERET COMMUNAUTAIRE – PISCINE AQUATHELLE – AVENANT N° 2 ET TARIFS AUX USAGERS A COMPTER DU 1ER SEPTEMBRE 2025 :
APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 260625-DC-65 examinée le 26 juin 2025 - REGIME INDEMNITAIRE : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 260625-DC-66 examinée le 26 juin 2025 - MODALITES D’EXERCICE DU TRAVAIL A TEMPS PARTIEL POUR LES AGENTS TITULAIRES, STAGIAIRES ET CONTRACTUELS : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 260625-DC-67 examinée le 26 juin 2025 - TABLEAU DES EFFECTIFS - MODIFICATIONS : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 260625-DC-68 examinée le 26 juin 2025 - ASSURANCE STATUTAIRE - MARCHE DU CDG 60 : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 260625-DC-69 examinée le 26 juin 2025 - ORGANISATION DU POLE DECHETS : « OPERATION CONTROLE DE LA QUALITE ET DE L’EFFICACITE DU TRI DES DECHETS SUR LE TERRITOIRE » : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 260625-DC-70 examinée le 26 juin 2025 - MARCHES PUBLICS – SIGNATURE DES MARCHES RELATIFS AUX ETUDES DIAGNOSTIQUES D’ASSAINISSEMENT SUR LE TERRITOIRE DE LA CCT (4 LOTS) :
APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 260625-DC-71 examinée le 26 juin 2025 - CONTRAT DE DSP SUR LE PERIMETRE DES COMMUNES DE BLAINCOURT LES PRECY, PRECY SUR OISE, VILLERS SOUS SAINT LEU – AVENANT N° 6 AU CONTRAT – INTEGRATION D’OUVRAGES.
CONTRAT DE DSP SUR LE PERIMETRE DES COMMUNES DE CROUY EN THELLE, ERCUIS, FRESNOY EN THELLE, LE MESNIL EN THELLE, MORANGLES, NEUILLY EN THELLE – AVENANT N° 4 AU CONTRAT– INTEGRATION D’OUVRAGES : APPROUVEE à l’unanimité 3
Délibération n° 260625-DC-72 examinée le 26 juin 2025 - BILAN DU PROGRAMME LOCAL DE PREVENTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES (PLPDMA) – BILAN 2024 DE LA 3ème ANNEE DU PLPDMA 2022-2027 :
APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 260625-DC-73 examinée le 26 juin 2025 - SIGNATURE D’UN CONTRAT DE DESTINATION TOURISTIQUE AVEC LA REGION HAUTS-DE-FRANCE, EN PARTENARIAT AVEC LES COMMUNAUTES DE COMMUNES DES SABLONS ET DU VEXIN-THELLE DE OISE TOURISME ET DE HAUTS DE FRANCE TOURISME : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 260625-DC-74 examinée le 26 juin 2025 - SERVICES DE TRANSPORT DES ACCUEILS COLLECTIFS DE MINEURS – SIGNATURE DU MARCHE : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 260625-DC-75 examinée le 26 juin 2025 - REGLEMENT RELATIF AUX DEMANDES DE TRANSPORT FORMULEES PAR LES ACCUEILS COLLECTIFS DE MINEURS DES COMMUNES MEMBRES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES THELLOISE : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 260625-DC-76 examinée le 26 juin 2025 - HGI - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT DE LA CAF DE L’OISE POUR LA PERIODE DU 01/01/2025 AU 31/12/2028 : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 260625-DC-77 examinée le 26 juin 2025 - RPE - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT DE LA CAF DE L’OISE POUR LA PERIODE DU 01/01/2025 AU 31/12/2028 : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 260625-DC-78 examinée le 26 juin 2025 - MOTION PORTANT PRESERVATION POUR NOS COLLECTIVITES TERRITORIALES DE LA POLITIQUE EUROPEENNE DE COHESION : APPROUVEE à l’unanimité
****
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h50.
Neuilly-en-Thelle, le 2 juillet 2025
Le Président
Pierre DESLIENS
Affiché et mis en ligne le 2 juillet 2025