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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Genis-Laval.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 20251125 0)
Thèmes du document : Travail et emploi, Jeunesse, Inégalités sociales,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LIBERTÉ – EGALITÉ – FRATERNITÉ
ORDRE DU JOUR
DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU
MARDI 25 NOVEMBRE 2025
A 19 HEURES 30
QUI AURA LIEU EN SALLE DU CONSEIL
ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 8 octobre 2025
1. ADMINISTRATION GENERALE - Compte rendu des décisions prises par délégation du conseil municipal n°2025-094 à 2025-112
2. ADMINISTRATION GENERALE - Règlement relatif à la mise à disposition de moyens en périodes électorale et pré-électorale
3. ADMINISTRATION GENERALE - Modification de la composition de la commission municipale n°1
4. ADMINISTRATION GENERALE - Modification de la composition de la commission municipale n°4
5. ADMINISTRATION GENERALE - Modification des membres de la commission consultative des services publics locaux (CCSPL)
6. COHESION SOCIALE - Octroi de subventions pour l'année 2025 - Mission locale du Sud- Ouest Lyonnais
7. SANTE - Lancement d'une étude intercommunale sur l'imprégnation des composés perfluorés (PFAS)
8. TRANSITION ECOLOGIQUE - Candidature à l'appel à projets Citeo/Adelphe "collecte pour recyclage des déchets d'emballages ménagers issus de la consommation hors foyer"
9. ENVIRONNEMENT - Avis sur le dossier soumis à enquête publique environnementale en vue de l'autorisation d'une installation classée au titre de la protection de l'environnement
10. STRATEGIE PATRIMONIALE - Cession du 36 avenue Maréchal Foch
11. FINANCES - Décision modificative n°1 / 2025 - Budget principal Ville
12. FINANCES - Décision modificative n°1 / 2025 - Budget annexe La Mouche
13. FINANCES - Révision des autorisations de programme et des crédits de paiement (AP/CP) du budget principal Ville
14. FINANCES - Révision des autorisations d'engagement et des crédits de paiement (AE/CP) du budget annexe La Mouche 15. FINANCES - Rapport et débat d'orientations budgétaires 2026
16. FINANCES - Garantie à 15% d'un emprunt contracté par Alliade Habitat auprès de la Caisse des dépôts et consignations 40-42 Chemin du Putet
17. RESSOURCES HUMAINES - Évolution de la participation employeur à la Protection Sociale Complémentaire
18. RESSOURCES HUMAINES - Mise en œuvre du bonus attractivité à destination du personnel de crèche
19. RESSOURCES HUMAINES - Mise en paiement de vacations au sein de l'établissement la Mouche
20. RESSOURCES HUMAINES - Création d'un emploi non permanent au sein du service juridique-archives-foncier
21. RESSOURCES HUMAINES - Création d'un emploi non permanent (accroissement temporaire d'activité) au sein du service des ressources humaines
22. RESSOURCES HUMAINES - Création et suppression d'emplois permanents au sein de la direction des services à la population
23. RESSOURCES HUMAINES - Création et suppression d'emploi permanent au sein du Mixcube
24. RESSOURCES HUMAINES - Création d'emploi permanent au sein de la direction de l'aménagement et de la vie économique
25. RESSOURCES HUMAINES - Création et suppression d'emploi permanent au sein de la police municipale
26. RESSOURCES HUMAINES - Création et suppression d'emploi permanent au sein de la direction des services techniques
Fait à Saint-Genis-Laval, le 19/11/2025