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Ordre du Jour - 938 ODJ CM 20241003
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Genis-Laval.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 938 ODJ CM 20241003)
Thèmes du document : Travail et emploi, Jeunesse, Grandes et moyennes entreprises,
Saint-Genis Laval É 10. 11. 12. 13; 14. 15; 16. RÉPUBLIQUE FRANÇAISE LIBERTÉ - EGALITÉ - FRATERNITÉ ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 3 OCTOBRE 2024 À 19 HEURES 00 QUI AURA LIEU EN SALLE DU CONSEIL ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Approbation des procès-verbaux des séances du Conseil municipal du 4 juillet 2024 et du 2 septembre 2024 ADMINISTRATION GENERALE - Compte rendu des décisions prises par délégation du conseil municipal n°2024-078 à 2024-106 ENSEIGNEMENT - Approbation du règlement de service de la restauration scolaire COHESION SOCIALE - Représentants de la commune au sein de l'assemblée générale du groupement d'intérêt public Maison Métropolitaine d'Insertion pour l'emploi (MMl'e) COHESION SOCIALE - Approbation de la Convention locale d'application du Contrat de ville métropolitain "Engagements quartiers 2030" SANTE - Approbation de la convention de financement et de mutualisation du poste de chef ou cheffe de projet contrat local de santé et conseil local de santé mentale CULTURE - Adhésion au réseau Cirqu'Aura pour le théâtre-cinéma La Mouche CULTURE - Mise en place de la gratuité pour l'accès aux services de la médiathèque B612 COMMERCE - Avis sur les dérogations au repos dominical pour l'année 2025 COMMERCE - Rétrocession du fonds de commerce sis 69 avenue Clemenceau NUMÉRIQUE - Adhésion à la centrale d'achat CANUT spécialisée dans le domaine du numérique et des télécoms AFFAIRES GENERALES - Rapport annuel du Pôle Funéraire Public pour l'exercice 2023 FINANCES - Création d'une autorisation de programme "Vers une nouvelle vie pour la Maison Ricard” (AP/CP) FINANCES - Décision modificative n°2 du budget principal ville 2024 FINANCES - Admissions en non valeur 2024 FINANCES - Garantie à 15% d'un emprunt contracté par Alliade Habitat auprès de la Caisse des dépôts et consignations RESSOURCES HUMAINES - Actualisation du cadre tarifaire, réglementaire et organisationnel de certaines missions pluriannuelles proposées par le Centre de gestion du Rhône et de la Métropole de Lyon (cdg69) dans Le cadre d'une convention unique 47. 18. 19. 20. 21. 22. 23. RESSOURCES HUMAINES - Création d'un emploi non permanent au sein de la direction des solidarités et de l'action sociale RESSOURCES HUMAINES - Création d'un emploi permanent au sein du service communication RESSOURCES HUMAINES - Création d'emplois permanents au sein du service informatique et transition numérique RESSOURCES HUMAINES - Création d'emplois permanents au sein du service police municipale RESSOURCES HUMAINES - Création et suppression d'emplois permanents au sein de la direction des services à la population RESSOURCES HUMAINES - Création et suppression d'emplois permanents au sein de la direction des services techniques RESSOURCES HUMAINES - Suppression d'emplois permanents au sein de La direction administrative et financière Fait à Saint-Genis-Laval, le 27/09/2024 Marylène MILLET Maire de Saint-Genis-Laval Conseillère régionale Auvergne-Rhône-Alpes