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Déliberation - deliberation examinees 19 mai 2025
Document publié le Lundi 19 mai 2025 par la commune de Taluyers.
Lien du pdf (Déliberation - deliberation examinees 19 mai 2025)
Thèmes du document : Logement, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
DELIBERATIONS EXAMINEES
EN SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
"aus
Fr ali ÈS Lundi 19 mai 2025
N° de Objet Résultats du délibération vote 20250519-01 | Approbation de la modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme Délibération ajournée
20250519-02 | Modification du tableau des effectifs Unanimité
20250519-03 | Sollicitation d'une subvention dans le cadre du Fonds d'Aide à l’Investissement Unanimité et à la Réalisation des Equipements de la COPAMO
20250519-04 | Sollicitation d'une subvention dans le cadre du Partenariat territorial avec le Unanimité Département du Rhône
20250519-05 | Rectification et approbation des subventions aux associations Unanimité
20250519-06 | Modification du règlement d'utilisation de la Salle d'Animation et des Barbelous Unanimité
20250519-07 | Attribution du marché de travaux d'aménagement d'un espace de loisirs Unanimité multisports
20250519-08 | Attribution d’une subvention à M. et Mme PERNOD dans le cadre de travaux Unanimité
d'amélioration de la performance énergétique de leur résidence principale
20250519-09 | Attribution d'une subvention à M. SIOUANE dans le cadre de travaux Unanimité d'amélioration de la performance énergétique de sa résidence principale 20250519-10 | Attribution d'une subvention à M. et Mme PIEGAY dans le cadre de travaux Unanimité d'adaptation de leur résidence principale
20250519-11 | Sollicitation d'une subvention dans le cadre du dispositif du produit des Unanimité amendes de police
20250519-12 | Adressage : nommage et numérotage de voies et lieux-dits de la commune Unanimité
20250519-13 | Convention de mise en valeur d'un poste de distribution publique d'électricité Unanimité avec ENEDIS
20250519-14 | Approbation du marché de rénovation de la cuisine de la salle d'animation Unanimité
Date affichage : 26 mai 2025
Le Maire, Pascal OUTREBON